Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR) From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Pour pouvoir déclarer le CIR, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CIR. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on March 5, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII) From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Pour pouvoir déclarer le CII, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CII. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on March 5, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Financements publics de projets de recherche en rapport avec la crise sanitaire du COVID-19 From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Financements publics de projets de recherche en rapport avec la crise sanitaire du COVID-19 (situation à date) Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on September 3, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
[archive] Organismes et bureaux de style agréés CIR et CII From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Suite à la mise en place du Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo) en 2022, deux nouveaux jeux de données sur le CIR et le CII remplacent ceux existant jusqu'à présent, afin de distinguer les agréments CIR et CII : Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on November 17, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
Communes de la loi Montagne au Code Officiel Géographique (COG 2020->2022) From Ministère de la Cohésion des territoires La loi Montagne de 1985 a été complétée en décembre 2016 par la loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne, dite loi Montagne II. Ainsi, les zones de montagne se caractérisent par des handicaps significatifs entraînant des conditions de vie plus difficiles… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on April 11, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 5 reuses 0 favorites
Organismes publics agréés Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo) From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Pour pouvoir déclarer le crédit d’impôt collaboration de recherche (CICo), l’entreprise qui établit un contrat de collaboration avec un organisme public doit s’assurer que ce dernier a reçu un agrément pour le crédit d’impôt collaboration de recherche (CICo). L’entreprise doit également s’assurer… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on March 5, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Label Ville amie des animaux From Région Île-de-France Depuis 2020, la Région distingue avec le label « Ville amie des animaux », de 1 à 3 pattes, les communes franciliennes qui œuvrent en faveur de la protection des animaux de compagnie, contre la maltraitance et l'abandon. Les critères du label Sont pris en compte pour l'attribution du label : La… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on July 8, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
Délibérations de fiscalité directe locale des communes 2023 (hors taux) From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Délibérations de fiscalité directe locale des communes applicables en 2023 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans le jeu de données. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 11, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Impôts locaux : fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI) From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Impôts locaux : fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI) à compter de 2009 Les fichiers REI pour toutes les années sont mis à disposition dans les fichiers "REI" téléchargeables en pièces jointes dans INFORMATIONS. Ce jeu de données provient d'un service… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Délibérations de fiscalité directe locale des communes 2022 (hors taux) From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Délibérations de fiscalité directe locale des communes applicables en 2022 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans le jeu de données. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on November 18, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ce jeu de données présente les effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements publics d'enseignement supérieur sous tutelle du Ministère en charge de l'enseignement supérieur de 2015-16 à 2022-23. Les données sont tirées du système d'information sur le suivi de l'étudiant (SISE). Elles… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on September 27, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Base Adresse Nationale - Paris From Région Île-de-France La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de référence. Elle est la seule base de données d’adresses officiellement reconnue par l’administration. Service numérique d’usage partagé et infrastructure socle sur laquelle sont adossées de nombreuses… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Base des ÉcoQuartiers From Région Île-de-France Base des ÉcoQuartiers, offrant une lecture exhaustive de tous les projets d'aménagement urbains durables rentrés dans la démarche ÉcoQuartier entre 2009 et 2016 (2 appels à projets en 2009 et 2011, 4 campagnes annuelles de labellisation entre 2013 et 2016). Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on September 18, 2017 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Délibérations de fiscalité directe locale des communes 2024 (hors taux) From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Délibérations de fiscalité directe locale des communes applicables en 2024 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans le jeu de données. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on June 4, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Information de référence sur les communes From Région Île-de-France Informations de référence sur les communes franciliennes. La description précise des périmètres couverts par ce jeu de données, et les acceptions retenues sont détaillés dans le document de métadonnées. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on March 16, 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Base Adresse Nationale - Val-de-Marne From Région Île-de-France La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de référence. Elle est la seule base de données d’adresses officiellement reconnue par l’administration. Service numérique d’usage partagé et infrastructure socle sur laquelle sont adossées de nombreuses… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Institutions partenaires des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert et l'entrepreneuriat (PEPITE) From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Liste des institutions partenaires des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert et l'entrepreneuriat (PEPITE). Ce jeu de données peut être également consulté sur le site institutionnel du Ministère. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 13, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR) From Région Île-de-France La Commission européenne a adopté la carte française des zones d’aides à finalité régionale (AFR) pour la période 2014-2020, mise en œuvre par le décret n° 2014-758 du 2 juillet 2014 relatif aux zones d'aide à finalité régionale (AFR) et aux zones d'aide à l'investissement des petites et moyennes… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on June 19, 2017 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Base Adresse Nationale - Hauts-de-Seine From Région Île-de-France La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de référence. Elle est la seule base de données d’adresses officiellement reconnue par l’administration. Service numérique d’usage partagé et infrastructure socle sur laquelle sont adossées de nombreuses… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Base Adresse Nationale - Val-d'Oise From Région Île-de-France La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de référence. Elle est la seule base de données d’adresses officiellement reconnue par l’administration. Service numérique d’usage partagé et infrastructure socle sur laquelle sont adossées de nombreuses… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites