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Search among 45,157 datasets on data.gouv.fr

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EPCI en Bretagne

A jour au 01/01/2021. EPCI limites des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale des communautés de communes, d'agglomérations ou de métropoles. Origine Données collectées sur le site de la Direction générale des collectivités locales. Précision : les numéros SIREN des EPCI ne sont pas…

Updated on January 14, 2021

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Communautés de Communes de l'Aude

From Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des limites communales de l'IGN

Updated 1 month ago

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Communautés de Communes des Hautes-Pyrénées

From Département des Hautes-Pyrénées

Contours géographiques des Communautés de communes départementaux des Hautes-Pyrénées issus de la fusion des limites communales d'OpenStreetMap.

Updated on March 23, 2018

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Etablissement Public de Coopération Intercommunale - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de…

Updated on March 7, 2019

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Etablissement Public de Coopération Intercommunale - Département de Tarn-et-Garonne

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Updated on February 29, 2020

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Communautés de Communes de l'Aude

From Département de l'Aude

Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des limites communales de l'IGN

Updated 1 day ago

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Communautés de Communes du Parc naturel régional du Morvan (périmètre intégral)

From Parc naturel régional du Morvan

Le nouveau périmètre du Parc naturel régional du Morvan pour la période 2020-2035 est réparti sur 8 Communautés de Communes de la Région Bourgogne Franche Comté. Cette donnée géographique délimite les périmètres intégrales de ces collectivités même si toutes les communes de ces Communautés de…

Updated on February 2, 2021

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