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Rapports et délibérations du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente

Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce jeu de données propose les actes administratifs de ce module filtrés sur les les rapports et…

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Updated on April 5, 2023

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Questions écrites à la Présidente du conseil régional Île-de-France et leurs réponses

Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce jeu de données propose les actes administratifs de ce module filtrés sur les questions écrites à la…

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Updated on July 17, 2023

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Procès-verbaux des séances du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente

Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce jeu de données propose les actes administratifs de ce module filtrés sur les procès-verbaux des…

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Updated on April 5, 2023

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Avis du Conseil économique, social et environnemental de la région Île-de-France (Ceser)

Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce jeu de données propose les actes administratifs de ce module filtrés sur les avis du Conseil…

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Updated on July 17, 2023

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Conseillers du CESER Hauts-de-France de 2018 à 2023

Le Conseil Economique, Social et Environnemental Régional (CESER) est une assemblée de représentants de la société civile, nommés par le Préfet, issus paritairement de 3 collèges (entreprises et activités professionnelles non salariées, organisations syndicales de salariés, organismes et…

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Updated on July 13, 2023

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Membres du CESER

From Région Normandie

Ce fichier contient la liste des membres du Conseil Économique Social, Environnemental Régional (CESER) de Normandie. Au nombre de 130, ils sont élus pour une durée de 6 ans et sont répartis dans 4 collèges : Entreprises et activités non-salariées Syndicats de salariés Vie collective Personnalités…

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Updated 1 week ago

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Conseillers du CESER Nord - Pas-de-Calais de 2013 à 2016

Liste des membres du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional (CESER) du Nord - Pas-de-Calais. Données 2013

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Updated 2 weeks ago

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Conseillers du CESER Picardie de 2013 à 2016

Liste des membres du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional (CESER) de la région Picardie

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Updated on July 2, 2024

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Conseillers du CESER 2016-2017 – période transitoire