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98 results

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Carte communale de ARVIGNA

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

La carte communale (CC) est numérisée selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus des secteurs constructibles et inconstructibles (SECTEUR_CC), il peut contenir un autre jeux de données, les informations surfaciques (INFO_SURF). Origine…

Updated on March 5, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Périmètres informatifs des cartes communales en Ariège

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Les périmètres informatifs des cartes communales (CC) représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et…

Updated on February 15, 2020

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Carte communale de ARIGNAC

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Updated on March 5, 2020

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Carte communale de SAINT-VICTOR-ROUZAUD

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Updated on February 15, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Carte communale de SIEURAS

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Updated on January 24, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Carte communale de MONTAUT

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Updated on February 17, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Carte communale de SEGURA

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Updated on March 5, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Carte communale de ALBIES

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Updated on February 17, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Carte communale de MERCENAC

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Updated on February 9, 2020

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Carte communale de BESSET

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Updated on March 5, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan local d'urbanisme de RABAT-LES-TROIS-SEIGNEURS

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Updated on February 16, 2020

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Secteurs de l'ancienne carte communale de TAURIGNAN-CASTET

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers dans lesquels les documents graphiques : peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou…

Updated on February 14, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zones réglementées du plan d'occupation des sols de SAINT-FELIX-DE-RIEUTORD

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le zonage réglementé du plan d'occupation des sols (POS) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Dans un POS figurent deux grands types de zones réglementées : les zones urbaines…

Updated on February 17, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Périmètres informatifs de la carte communale de MERCENAC

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Les périmètres informatifs de la carte communale (CC) représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et…