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Search among 44,339 datasets on data.gouv.fr

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98 results

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36064_ZONE_URBA_20120712

From CHATEAUROUX METROPOLE

Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Diors. Valide jusqu'au 13 février 2020.

Updated on July 3, 2020

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36211_ZONE_URBA_20020522

From CHATEAUROUX METROPOLE

Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Sassierges-Saint-Germain. Valide jusqu'au 13 février 2020.

Updated on July 3, 2020

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36005_ZONE_URBA_20130914

From CHATEAUROUX METROPOLE

Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune d'Ardentes. Valide jusqu'au 13 février 2020.

Updated on July 3, 2020

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36044_ZONE_URBA_20150219

From CHATEAUROUX METROPOLE

Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Châteauroux. Valide jusqu'au 13 février 2020.

Updated on July 3, 2020

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36159_ZONE_URBA_20131218

From CHATEAUROUX METROPOLE

Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune du Poinçonnet. Valide jusqu'au 13 février 2020.

Updated on July 3, 2020

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36245_ZONE_URBA_20050915

From CHATEAUROUX METROPOLE

Zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Saint-Maur pour la partie de l'ancienne commune de Villers-les-Ormes. Valide jusqu'au 13 février 2020.

Updated on July 3, 2020

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36009_ZONE_URBA_20130926

From CHATEAUROUX METROPOLE

Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune d'Arthon. Valide jusqu'au 13 février 2020.

Updated on July 3, 2020

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36089_ZONE_URBA_20080728

From CHATEAUROUX METROPOLE

Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Jeu-les-Bois. Valide jusqu'au 13 février 2020.

Updated on July 3, 2020

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36112_ZONE_URBA_20120410

From CHATEAUROUX METROPOLE

Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Mâron. Valide jusqu'au 13 février 2020.

Updated on July 3, 2020

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36101_ZONE_URBA_20110817

From CHATEAUROUX METROPOLE

Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Luant. Valide jusqu'au 13 février 2020.

Updated on July 3, 2020

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36202_ZONE_URBA_20150430

From CHATEAUROUX METROPOLE

Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Saint-Maur. Valide jusqu'au 13 février 2020.

Updated on July 3, 2020

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36057_ZONE_URBA_20100327

From CHATEAUROUX METROPOLE

Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune Coings. Valide jusqu'au 13 février 2020.

Updated on July 3, 2020

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36128_ZONE_URBA_20120410

From CHATEAUROUX METROPOLE

Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Montierchaume. Valide jusqu'au 13 février 2020.

Updated on July 3, 2020

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36071_ZONE_URBA_20110131

From CHATEAUROUX METROPOLE

Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune d'Etrechet. Valide jusqu'au 13 février 2020.

Updated on July 3, 2020

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Secteurs de la carte communale de DURFORT

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers dans lesquels les documents graphiques : peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou…

Updated on February 9, 2020

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Carte communale de DURFORT

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

La carte communale (CC) est numérisée selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus des secteurs constructibles et inconstructibles (SECTEUR_CC), il peut contenir un autre jeux de données, les informations surfaciques (INFO_SURF). Origine…

Updated on February 25, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Carte communale de ARRIEN-EN-BETHMALE

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Updated on February 9, 2020

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Ancienne carte communale de TAURIGNAN-CASTET

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Document remplacé le 10/01/2017 par la révision de la carte communale. La carte communale (CC) est numérisée selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus des secteurs constructibles et inconstructibles (SECTEUR_CC), il peut contenir un autre…

Updated on March 5, 2020

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Carte communale de CESCAU

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Updated on February 10, 2020

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Carte communale de LIEURAC

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Updated on February 5, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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