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Search among 45,191 datasets on data.gouv.fr

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11 results

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Localisation des bornes électriques sur le territoire de DOUAISIS AGGLO

From DOUAISIS AGGLO

Localisation des bornes électriques sur le territoire de DOUAISIS AGGLO (CAD)

Updated on March 29, 2022

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Contrats signés pour l'engagement d'éléments surfaciques CAD/CTE dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche constitue le plan de localisation des éléments surfaciques engagés dans des CAD signés ou en cours de signature. Ces données sont importées depuis CartoCAD, logiciel de saisie des ADASEA, selon une fréquence et une modalité des envois définies localement entre la DDAF et l'ADASEA.…

Updated on February 28, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Demandes d'engagement d'éléments surfaciques CAD/CTE dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Données géographiques relatives aux éléments surfaciques faisant l'objet d'une demande de CAD dont la saisie a été achevée en ADASEA, pour consultation depuis l'application ACTE. Ces données sont importées depuis CartoCAD, logiciel de saisie des ADASEA, selon une fréquence et une modalité des…

Updated on March 6, 2019

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Chemins de randonnée du Douaisis

From DOUAISIS AGGLO

Pour préserver son patrimoine naturel, DOUAISIS AGGLO s'est lancée, en 2003, dans la mise en oeuvre d'une trame verte et bleue. Elle repose sur la préservation, le renforcement et la valorisation de pôles de nature (terrils, réserves naturelles régionales, parcs urbains, sites Natura 2000). La…

Updated on March 29, 2018

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Demandes d'engagement d'éléments linéaires CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Eléments linéaires faisant l'objet d'une demande d'engagement dans une ou plusieurs actions agro-environnementales d'une demande de CAD (contrat d'agriculture durable), contrats liés au programme 2006-2010, ces contrats se sont achevés en 2012. Données géographiques relatives aux éléments…

Updated on February 14, 2020

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Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD (contrat d'agriculture durable), contrats liés au programme 2006-2010, ces contrats se sont achevés en 2012. Historique : Ilots PAC (éventuellement avant validation complète par la DDAF dans le cadre de l'instruction du…

Updated on February 28, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Demandes d'engagement d'éléments surfaciques CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Eléments surfaciques faisant l'objet d'une demande d'engagement dans une ou plusieurs actions agro-environnementales d'une demande de CAD (contrat d'agriculture durable), contrats liés au programme 2006-2010, ces contrats se sont achevés en 2012. Données géographiques relatives aux éléments…

Updated on March 7, 2019

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Zonage des contrats-type CAD - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Territoires d'application des contrats-types CAD (contrat d'agriculture durable), contrats liés au programme 2006-2010, ces contrats se sont achevés en 2012, définis par arrêté préfectoral départemental Polygones formés le plus souvent par l'ensemble des communes constituant un même territoire…

Updated on February 29, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Classement sonore des infrastructures ferroviaires en Côte d'Or

From DDT Côte-d'Or

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement.…

Updated on February 29, 2020

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Zonage des aléas du PPRN de la commune de Izier en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Izier (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN. Origine Les limites d'une zone…

Updated on February 29, 2020

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Agriculture - Demandes d'engagement d'éléments surfaciques CAD/CTE en loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Données géographiques relatives aux éléments surfaciques faisant l'objet d'une demande de CAD dont la saisie a été achevée en ADASEA, pour consultation depuis l'application ACTE. Origine Eléments numérisés par l'ADASEA à partir du plan de localisation déposé par l'agriculteur Organisations…

Updated on March 7, 2019

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