This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 61,245 datasets on data.gouv.fr

44 results

Sort by:

Activités sanitaires autorisées et mises en œuvre au sein des structures Finess (t_actsan_finess) (DataSanté) DataSanté

La table t_actsan_finess est une table de la base de données DataSanté ; elle recense - à une date donnée - l’ensemble des activités sanitaires et des équipements et matériels lourds (EML) autorisés et mis en œuvre au sein des structures Finess. DataSanté est une base de données mise à disposition…

Metadata quality:

100.0/100

Updated 4 days ago

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
1 favorite

Actvités de soins autorisées et mises en oeuvre au sein des structures Finess (t_actsoins_finess) (DataSanté) DataSanté

From Atlasanté

!! OBSOLETE !! Consulter le jeu de données t_actsan_finess La table t_actsoins_finess est une table de la base de données DataSanté ; elle recense - à une date donnée - l’ensemble des activités de soins (médecine, chirurgie, urgences, traitement du cancer, SSR, …) autorisées et mises en œuvre au…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on September 12, 2024

Licence Ouverte / Open Licence

1 reuse
5 favorites

Equipements et matériels lourds mis en oeuvre au sein des structures Finess (t_eml_finess) (DataSanté) DataSanté

From Atlasanté

!! OBSOLETE !! Consulter le jeu de données t_actsan_finess La table t_eml_finess est une table de la base de données DataSanté ; elle recense - à une date donnée - l’ensemble des autorisations en équipements et matériels lourds (scanner, IRM, …) autorisés et mis en œuvre au sein des structures…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on September 12, 2024

Licence Ouverte / Open Licence

1 reuse
2 favorites

Equipements sociaux et médico-sociaux actifs des structures Finess (t_actms_finess) (DataSanté) DataSanté

From Atlasanté

La table t_actms_finess recense à une date donnée l’ensemble des autorisations en équipements sociaux et médico_sociaux actifs des structures Finess. DataSanté est une base de données mise à disposition par le projet AtlaSanté. Cet outil a été construit pour stocker et partager des informations…

Metadata quality:

100.0/100

Updated 4 days ago

Licence Ouverte / Open Licence

1 reuse
1 favorite

Etalages et terrasses autorisées à Paris

From Ville de Paris

Liste des 19000 autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces parisiens (autorisation d’installer des étalages, terrasses, commerces accessoires, contre terrasse, contre étalage,...).\ \ Description des données\ Dossier\ Numéro du dossier du commerce bénéficiaire de…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on July 11, 2014

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

1 reuse
1 favorite

Terrasses et étalages : Autorisations

From Ville de Paris

Ce jeu de données liste et géolocalise les terrasses permanentes et estivales ainsi que les étalages, autorisés à Paris. L'installation des étalages et terrasses sur la voie publique ainsi que des contre-étalages et contre-terrasses, des commerces accessoires aux terrasses et des dépôts de…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 1 day ago

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Etalages et terrasses autorisées à Paris

From Ville de Paris

Liste des 19000 autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces parisiens (autorisation d’installer des étalages, terrasses, commerces accessoires, contre terrasse, contre étalage,...). Description des données Dossier Numéro du dossier du commerce bénéficiaire de…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on September 14, 2013

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Demandes d'autorisation et décisions d'urbanisme de Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Jeu de données exposant les demandes d'autorisation d'urbanisme en cours et les décisions des 2 derniers mois. Les directions de l'urbanisme communales instruisent et délivrent des autorisations d'urbanisme indispensables pour concrétiser les projets des particuliers et des professionnels. Elles…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 1 day ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Terrasses autorisées - Ville de Toulouse

From Toulouse métropole

Liste des autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces de la Ville de Toulouse. Nota : Le jeu a été modifié en juillet 2020 pour permettre d'accéder aux extensions dues au COVID.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 1 day ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Compte administratif 2014 - Toulouse Métropole

From Toulouse métropole

Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité qui présente les résultats de l’exercice, il retrace ainsi l’intégralité des autorisations budgétaires qu’il rapproche des réalisations effectives en dépenses en recettes.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on April 20, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Compte administratif 2013 - Toulouse Métropole

From Toulouse métropole

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on April 20, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2020 - ZRE Neste

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2020 - ZRE Neste

Updated on November 13, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Massifs forestiers soumis à autorisation de défrichement dans le département des Landes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Identification des massifs forestiers soumis à autorisation de défrichement dans le département des Landes. Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement ou indirectement la destruction de l'état boisé d'un terrain et mettant fin à sa destination forestière. Tout…

Updated on November 13, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2019 - ZRE Neste

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2019 - ZRE Neste

Updated on November 13, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2017 - ZRE Neste

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2017 - ZRE Neste Complément : Un jeu de données non géolocalisé complémentaire à cette ressource est disponible dans la fiche de métadonnées en plus des services de téléchargement afférent à la donnée géolocalisée :…