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Zonage des PLU des communes de m2A

Ce jeu de données défini les secteurs et zones des PLU des communes de m2A. Sur les 39 communes de m2A, quatre sont au RNU, il s'agit de Eschentzwiller, Heimsbrunn, Steinbrunn-le-Bas et Ungersheim. Ces données sont disponibles pour information et sans valeur réglementaire Les documents et données…

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55.55555555555556/100

Updated on February 10, 2025

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Aires permanentes d'accueil des gens du voyage sur le territoire de m2A

From Mulhouse Alsace Agglomération

Périmètre et caractéristique des aires permanentes d'accueil des gens du voyage sur le territoire de m2A Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller - Bruebach - Brunstatt-Didenheim - Chalampé - Dietwiller - Eschentzwiller- Feldkirch - Flaxlanden -…

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Updated on August 9, 2023

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Zonage et réglement de publicité restreinte avant 2022 sur Mulhouse

From Mulhouse Alsace Agglomération

Anciens Périmètres de la zone de publicité restreinte sur le territoire de Mulhouse. Désormais le RLPi approuvé le 26/09/2022 est applicable et consultable sur la plateforme ici. Ce règlement local de la publicité des enseignes et des pré-enseignes était défini par l'arrêté municipal 94/122 du 1er…

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Updated on October 27, 2017

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Logements 2013 Communes m2A

From Mulhouse Alsace Agglomération

Caractéristiques des logements et des résidences principales, en 2013, dans les communes de m2A. Taille des logements et statut d'occupation. Source : Recensement de la population 2013 de l'Insee Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller - Bruebach -…

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66.66666666666666/100

Updated on May 31, 2017

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Logements 2013 Iris m2A

From Mulhouse Alsace Agglomération

Caractéristiques des logements et des résidences principales, en 2013, à l'échelle des Iris de m2A. Taille des logements et statut d'occupation. Source : Recensement de la population 2013 de l'Insee Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller - Bruebach -…

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Updated on May 31, 2017

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Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) sur le territoire de m2A

From Mulhouse Alsace Agglomération

Zonages du règlement local de publicité (RLPI) de Mulhouse Alsace Agglomération, approuvé le 26 septembre 2022. Informations complémentaires : cliquez ici

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77.77777777777779/100

Updated on February 22, 2024

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