Subventions de Bourges Plus en 2018 et 2019 From Communauté d'Agglomération de Bourges Liste des subventions attribuées par Bourges Plus aux associations en 2018 et 2019. Le modèle de données se base sur la nomenclature du SCDL; cependant certains champs sont inexistants. La Communauté d'Agglomération de Bourges travaille à mettre ses données en conformité au modèle attendu pour… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on December 2, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Subventions versées aux associations par la Ville de Fleury-les-Aubrais en 2019 From Orléans Métropole Liste des subventions versées aux associations de Fleury-les-Aubrais par la Ville de Fleury-les-Aubrais en 2019 Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on October 14, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Activité Autonomie du centre communal d'action sociale d'Antibes From Ville d'Antibes L'ensemble des missions du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) d'Antibes est défini par le Code de l’Action Sociale et des Familles (CASF). Afin de répondre à ses missions de prévention et de développement social pour la commune, le CCAS met en œuvre des actions d’accompagnement et d’aide… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on March 29, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Activités Cohésion sociale du centre communal d'action sociale d'Antibes From Ville d'Antibes L'ensemble des missions du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) d'Antibes est défini par le Code de l’Action Sociale et des Familles (CASF). Afin de répondre à ses missions de prévention et de développement social pour la commune, le CCAS met en œuvre des actions d’accompagnement et d’aide… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on March 29, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PAC 2012 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune From Plateforme Open Data ZABAL Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne rendu le 9 novembre 2010, la base juridique de la publication des bénéficiaires… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on December 10, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PAC 2016 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune From Plateforme Open Data ZABAL Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne rendu le 9 novembre 2010, la base juridique de la publication des bénéficiaires… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on December 10, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PAC 2015 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune From Plateforme Open Data ZABAL Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne rendu le 9 novembre 2010, la base juridique de la publication des bénéficiaires… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on February 10, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PAC 2010 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune From Plateforme Open Data ZABAL Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne rendu le 9 novembre 2010, la base juridique de la publication des bénéficiaires… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on February 10, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PAC 2011 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune From Plateforme Open Data ZABAL Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne rendu le 9 novembre 2010, la base juridique de la publication des bénéficiaires… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on December 10, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PAC 2017 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune From Plateforme Open Data ZABAL Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne rendu le 9 novembre 2010, la base juridique de la publication des bénéficiaires… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on December 10, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PAC 2014 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune From Plateforme Open Data ZABAL Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne rendu le 9 novembre 2010, la base juridique de la publication des bénéficiaires… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on December 10, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Activités du lieu de médiation numérique de la Ville d'Antibes From Ville d'Antibes Un lieu de médiation numérique, plus communément appelé "espace numérique", est disponible au sein de la Ville d'Antibes pour accompagner les personnes en situation de fracture numérique notamment pour les cartes grises. Le présent jeu, distinct de celui publié par ailleurs sous le titre "Lieux… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on January 13, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Subventions versées par le Conseil Départemental des Côtes d'Armor aux associations depuis 2015 (Décret) From Département des Côtes d'Armor Liste des subventions versées par le Conseil Départemental des Côtes d'Armor aux associations depuis 2015. La nature et les modalités de diffusion de ces données essentielles ont été fixées par voie réglementaire. Les documents de cadrage juridique sont dans le décret n° 2017-779 du 5 mai 2017… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated 3 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Contributions françaises aux organisations internationales From Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Lien vers la base de données européenne EDRIS pour retrouver les montants des contributions de l'Etat français aux principales organisations internationales, aux opérations de maintien de la paix, ainsi qu'à certaines institutions : https://webgate.ec.europa.eu/hac/ Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on September 2, 2019 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 1 favorite
Compte administratif 2016 - Aide à domicile Blagnac From Toulouse métropole Compte administratif 2016 - Aide à domicile Blagnac Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on April 12, 2019 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Budget primitif 2014 - Aide à domicile Blagnac From Toulouse métropole Budget primitif 2014 - Aide à domicile Blagnac Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on April 12, 2019 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Compte administratif 2014 - Aide à domicile Blagnac From Toulouse métropole Compte administratif 2014 - Aide à domicile Blagnac Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on April 12, 2019 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Compte administratif 2017 - Aide à domicile Blagnac From Toulouse métropole Compte administratif 2017 - Aide à domicile Blagnac Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on April 12, 2019 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Budget primitif 2017 - Aide à domicile Blagnac From Toulouse métropole Budget primitif 2017 - Aide à domicile Blagnac Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on April 12, 2019 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Budget primitif 2015 - Aide à domicile Blagnac From Toulouse métropole Budget primitif 2015 - Aide à domicile Blagnac Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on April 12, 2019 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites