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  1. Datasets 1 to 20 on 93
    administratif
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  • Découpage administratif communal français issu d'OpenStreetMap

    Exports du découpage administratif français au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap produit dans sa grande majorité à partir du cadastre. Ces données sont issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont sous licence ODbL qui impose un…
    • Annual
    • France
    • French town
    • 28
    • 45
  • Cartes des régions et départements issus d'OpenStreetMap

    Fichiers SVG du découpage des régions et départements métropolitains issus des données OpenStreetMap. Ils ont été produits à partir de données sous licence ODbL issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap. La simplification géométrique a été faite avec mapshaper.
    • Punctual
    • France
    • French region
    • 5
    • 3
  • certified

    Zones Uniques de Prises en Charge des taxis (ZUPC)

    Ce fichier décrit les zones de prises en charges des taxis. Il doit être couplé au fichier de contours des communes.
    • 2015
    • Daily
    • France
    • Other
    • 1
    • 2
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    Assemblage des lieux-dits du département de l'Ain (millésime 2017)

    Un lieu-dit est un ensemble de parcelles entières comportant une même dénomination géographique résultant de l'usage. Attention ! Ces données étant volumineuses, il est conseillé de les télécharger via le protocole de téléchargement différé et de n'extraire que le territoire à étudier. Origine Cet…
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    • French county
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    Assemblage des cours d'eau du département de l'Ain (millésime 2017)

    Un tronçon de cours d'eau est un élément surfacique fermé utilisé pour tous les cours d'eau, les étangs, les lacs, les rivages de mers... auquel est associé un libellé. Attention ! Ces données étant volumineuses, il est conseillé de les télécharger via le protocole de téléchargement différé et de…
    • Unknown
    • French county
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  • certified

    Députés de la Seine-Saint-Denis

    Trombinoscope des Députés de la Seine-Saint-Denis Origine Cette couche provient des résultats des élections législatives de 2017. Les photos sont issues du site internet de l'Assemblée Nationale. Organisations partenaires Département de la Seine-Saint-Denis Liens annexes Visualiser sur le portail…
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    Budget primitif et compte administratif – Compte administratif 2015 – Fonction

    Compte administratif 2015 : classement par fonction budgétaire
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    Formalité administrative – Demande d’ouverture de débit de boissons – Par catégorie

    Comptabilisation des demandes d'ouverture de débit de boissons par année, par mois et par catégorie
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  • certified

    Etat civil – Acte de décès – Par situation matrimoniale

    Comptabilisation des actes de décès par année, par mois et par situation matrimoniale
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  • certified

    Formalité administrative – Passeport – Par objet

    Comptabilisation des demandes de passeport par année, par mois et par objet
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    Budget primitif et compte administratif – CA 2012 – Nature

    Compte administratif 2012 : classement par nature budgétaire
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    Cantons du département du Haut-Rhin depuis 2015

    Périmètre et caractéristiques des cantons du département du Haut-Rhin . Ce découpage territorial est défini par décret du 21 février 2014 pour le département du Haut-Rhin. Celui-ci est entré en vigueur lors du premier renouvellement général des assemblées départementales suivant la publication du…
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    Cantons pour les élections départementales de mars 2015

    Limite des cantons réalisé par l'IGN, qui a été croisé à la source de donnée de l'INSEE (les cantons sont inchangés en 2017).
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    Budget primitif et compte administratif – CA 2014 – Nature

    Compte administratif 2014 : classement par nature budgétaire
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  • Territoires de l'Isère

    Les territoires traduisent l'organisation territoriale du Conseil Départemental et orientent les interventions de ses différents services.
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    Services Ville de Mulhouse et m2A

    Localisation ponctuelle des services de la Ville de Mulhouse et de Mulhouse Alsace Agglomération et des sites annexes des services Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller - Bruebach - Brunstatt-Didenheim - Chalampé - Dietwiller - Eschentzwiller-…
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  • Sites de peuplement situés aux abords du fleuve Maroni

    Sites de peuplement situés aux abords du fleuve Maroni. Le périmètre d'étude s'étend de l'embouchure du Maroni jusqu'aux sauts de l'Alitani, soit 7 communes de Guyane concernées et 2 districts du Surinam. Un soin particulier a été porté à la définition de l'armature urbaine et villageoise et de ce…
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    Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté

    Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat.
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  • Atlas Aquitaine Limousin Poitou-Charentes : Localisation de la forêt

    Cette carte représente les zones occupées par la foret, en région Aquitaine, Limousin, Poitou-Charentes. Pour visualiser la carte, cliquer sur le lien suivant: http://www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/L_ATLAS_ALPC_Territoire_OccupSol_r75_cle1429ec.pdf Origine Carte PDF élaborée à…
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    Circonscriptions Législatives de la Seine-Saint-Denis

    Circonscriptions législatives de la Seine-Saint-Denis après les élections de juin 2017 Origine Saisie des circonscriptions en s'appuyant sur la couche des communes. Les circonscriptions sont réalisées suivant le fichier officiel du ministère de l'intérieur listant les communes comprises dans…
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Organizations

41 La Rochelle 6 Seine-Saint-Denis - Le Département 6 DDT de l'Isère 5 Département de l'Ain 5 Mulhouse Alsace Agglomération
4 Conseil départemental de l'Isère 3 Saint Quentin (Aisne) 3 Toulouse métropole 3 Région Bourgogne-Franche-Comté 2 OpenStreetMap

Tags

administratif 41 24 formalite 23 donnees-ouvertes 22 passerelle-inspire
19 decoupage 17 grand-public 10 demande 10 naissance 10 pays

Licenses

42 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 41 License Not Specified 5 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 4 Licence Ouverte / Open Licence 1 Creative Commons Attribution Share-Alike

Temporal coverage

Spatial coverage

6 European Union (ue) 6 World (world) 6 France (fr) 3 Metropolitan France (fr:metro) 3 Saint-Quentin (023)
3 Saint-Quentin (02691) 3 Aisne (02) 3 CA du Saint-Quentinois (200071892) 3 D.DE ST QUENTIN (240200261) 3 de Saint Quentin (240200261)

Territorial granularity

14 Other 5 French county 3 French town 1 French canton 1 French region

Formats

81 json 68 csv 42 shp 41 api 40 xlsx
40 xml 11 document 11 zip 9 image 4 kml

Known reuses

85 Never reused 1 Little reused 1 Quite reused 1 Heavily reused
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