Balances comptables des groupements à fiscalité propre depuis 2010 From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Balances des budgets principaux et budgets annexes des groupements à fiscalité propre depuis 2010. A compter de l'exercice 2017, le fichier comprend les balances comptables des établissements publics de territoire. En 2016, les balances de ces établissements figurent dans le fichier des syndicats.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on July 9, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 13 favorites
Balances comptables des établissements publics locaux depuis 2010 From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Balances des budgets principaux et budgets annexes des établissements publics locaux (EPA, SDIS, CCAS, CDE...) depuis 2010. Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans le jeu de données. Les balances 2019, 2020, 2021, 2022… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on July 25, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 2 reuses 12 favorites
Balances comptables des syndicats depuis 2010 From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Balances des budgets principaux et budgets annexes des syndicats (SIVU, SIVOM...) depuis 2010. Pour l'exercice 2016, les balances comptables de établissements publics de territoire figurent dans ce fichier. A compter de 2017, les balances de ces établissements sont dans le fichier des balances… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on July 9, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 2 reuses 11 favorites
Cessions immobilières de l’Etat depuis 2013 From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Ce jeu de données présente les cessions immobilières réalisées par l’Etat-propriétaire depuis 2013, par année civile. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on December 13, 2018 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 2 reuses 3 favorites
Travaux d’évaluations immobilières domaniales depuis 2012 From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Ce jeu de données présente le nombre d’évaluations immobilières réalisées par les services du Domaine, sur une année civile, par type des services consultants, par département d’intervention, par type d’évaluation réalisée : en valeur vénale ou en valeur locative. Le fichier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on December 13, 2018 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2013 From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Balances comptables des budgets principaux et budgets annexes des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction en 2013.Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure du fichier qui décrit les variables présentes dans ce jeu… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on July 2, 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Campagnes viti-vinicoles depuis 2011 From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Ce jeu de données contient: les quantités de vins soumises au droit de circulation, les quantités de vins sorties des chais des récoltants, les quantités détaillées par département. Les données sont nationales et mensuelles sur une période de 12 mois glissants allant du 1er août d'une année au 31… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on October 10, 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
Statistiques viti-vinicoles - Quantités de cidre soumises au droit de circulation depuis 2011 From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Quantités de cidre imposées au droit de circulation.Chiffres nationaux. Historique de 12 mois glissants du 1er août d'une année au 31 juillet de l'année suivante. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on December 13, 2018 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Balances comptables des communes en 2013 From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Balances des budgets principaux et budgets annexes des communes en 2013. Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans le jeu de données. Le fichier "BalanceCommune_2013" permet de télécharger les données plus rapidement que… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on December 13, 2018 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat depuis 2013 From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Ce jeu de données fourni par la DAE (direction des achats de l'Etat) met à disposition les attributaires des marchés de l'État et de ses établissements publics, des CCI et de l’UGAP, ayant fait l’objet d’une mise en ligne sur la plateforme des achats de l’Etat (PLACE). Cette liste comprend le nom… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on June 12, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Impôts locaux : fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI) From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Impôts locaux : fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI) à compter de 2009 Les fichiers REI pour toutes les années sont mis à disposition dans les fichiers "REI" téléchargeables en pièces jointes dans INFORMATIONS. Ce jeu de données provient d'un service… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 5 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Marathon 2013 - Parcours From Toulouse métropole Tracé du marathon international Toulouse Métropole, édition 2013 (marathon classique, relais et handisport). Cet événement est organisé annuellement par la communauté urbaine Toulouse Métropole. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on April 20, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Orthophotoplan 2013 From Toulouse métropole Orthophotoplan issu de la prise de vue aérienne de juillet 2013. La projection des dalles situées dans le Zip est le RGF93CC43 (EPSG 3943). Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on April 20, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Marathon 2013 - Points relais From Toulouse métropole Localisation des points de relais sur le tracé du marathon de Toulouse Métropole, édition 2013. Cet événement est organisé annuellement par la communauté urbaine Toulouse Métropole. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on April 20, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Secteurs de démocratie locale 2008-2014 From Toulouse métropole Secteurs de Démocratie Locale sur le territoire de Toulouse entre 2008 et 2014 Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on April 6, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Trafic routier - Sections de comptage - Département du Loiret - 2013 From Département du Loiret Les sections homogènes de trafic sur le réseau routier Départemental du Loiret - Édition 2013 Contexte de collecte La connaissance du trafic total à écouler sur une route (tous véhicules confondus) est indispensable pour donner à la voie des caractéristiques géométriques en rapport avec son… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on April 25, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget primitif 2013 de Bordeaux Métropole From Bordeaux Métropole Budget primitif pour l'année 2013 de Bordeaux Métropole. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on April 3, 2019 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
exp aura region 2013 o3 nbj 3ans From Atmo Auvergne-Rhône-Alpes Populations et territoires exposés aux dépassements des valeurs limites/cibles sur la région Auvergne-Rhône-Alpes en 2013. Espace de visualisation : https://atmoaura.maps.arcgis.com/apps/MapSeries/index.html?appid=9db3f3544e204aa799bfe64076473da6 Les flux WFS correspondant sont accessibles ici. La… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 3 days ago Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
exp aura zas 2013 pm10 nbj dep50 From Atmo Auvergne-Rhône-Alpes Populations et territoires exposés aux dépassements des valeurs limites/cibles sur les Zones Administratives de Surveillance de la région Auvergne-Rhône-Alpes en 2013. Les flux WFS correspondant sont accessibles ici. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 3 days ago Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
exp aura zas 2013 no2 moyan From Atmo Auvergne-Rhône-Alpes Populations et territoires exposés aux dépassements des valeurs limites/cibles sur les Zones Administratives de Surveillance de la région Auvergne-Rhône-Alpes en 2013. Les flux WFS correspondant sont accessibles ici. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 3 days ago Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites