PPRM du plateau Matheysin approuvé le 11/06/2019 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est notamment la maîtrise de l'urbanisation dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRM du bassin lignitifère de Saint-Didier-de-la-Tour approuvé le 16/02/2022 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est notamment la maîtrise de l'urbanisation dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones exposées à un ou plusieurs aléas miniers - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme L'objectif d'un Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPRM sont approuvés par les préfets. Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur… Updated on April 11, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPR minier bassin houiller de Brassac-les-Mines (63DDT20140005) approuvé le 11-09-2017 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Le PPR minier bassin houiller de Brassac-les-Mines a été approuvé par arrêté interpréfectoral (Haute-Loire, Puy-de-Dôme) du 11/09/2017 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne les communes de Auzat-La Combelle, Brassac-les-Mines, Charbonnier-les-Mines,… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites