Document d'urbanisme de la commune de Ploemeur From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 14 mars 2013, mis à jour les 21 janvier 2014 et 30 novembre 2015, modifié le 5 octobre 2016, mis à jour le 27 juillet 2017, modifié le 4 octobre 2017, mis en compatibilité le 2… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on November 8, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Calan From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 03 juillet 2020. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme. Pour plus d’informations, consultez la métadonnée… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on August 17, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Pont-Scorff From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 2 juillet 2018, modifié le 21 février 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme. Pour plus d’informations,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on March 10, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Locmiquélic From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 23 janvier 2014, mis à jour le 12 juin 2014 et modifié le 31 mai 2018. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on August 13, 2018 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Bubry From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 avril 2017. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme. Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on May 23, 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Plouay From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 mars 2013, mis à jour le 20 mai 2016, le 13 octobre 2017 et le 19 septembre 2019, modification simplifiée le 16 février 2023. Contexte de collecte Cette table est modifiée à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on February 28, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Caudan From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 13 janvier 2014, mis à jour le 4 mai 2015, modifié le 15 mai 2017, mis à jour le 21 juillet 2017 et modifié le 4 février 2019, mise en compatibilité le 25 avril 2022,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on February 1, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Guidel From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 septembre 2013, modifié le 5 juillet 2016, mis à jour le 25 juillet 2017, modifié le 3 juillet 2018, le 28 mai 2019 et le 1er octobre 2019, modifié (MS) le 25 février 2020.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on May 12, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Brandérion From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 10 avril 2013, mis à jour le 25 avril 2013, modifié le 24 janvier 2014 et mis à jour le 15 décembre 2017, modifié le 25 avril 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on May 5, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Riantec From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 15 décembre 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme. Pour plus d’informations, consultez la métadonnée… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on December 19, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune d'Inzinzac-Lochrist From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 4 novembre 2019 et modifié le 09 juin 2023. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme. Pour plus d’informations,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on July 10, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document d'urbanisme de la commune de Lanvaudan From Lorient Agglomération Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 13 juin 2019. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme. Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on October 15, 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Référentiel des arrêts : Pôles d'échange From Île-de-France Mobilités Ce jeu de données propose l'ensemble pôles d'échange du référentiel des arrêts d'Île-de-France. Cela représente les lieux à visibilité nationale ou internationale (aéroports, gares, ...) Documentation Une documentation relative aux référentiels de transport d’Île-de-France Mobilités est… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated today Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Servitude d’Utilité Publique de catégorie A5 sur la commune de Spoy (COTE-D'OR) From Do.TeRR . Géo-Centre Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur la commune de Spoy (COTE-D'OR) au 20/09/2017. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 11.11111111111111/100 Updated today License Not Specified 0 reuses 0 favorites
BD CARTO® - Accès aux équipements routiers du Loir et Cher From Do.TeRR . Géo-Centre Il s'agit de la couche RESEAU_ROUTIER / ACCES_EQUIPEMENT de la BDCARTO® pour le département du Loir et Cher. La BD CARTO® version 3.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated today License Not Specified 0 reuses 0 favorites
21 Circuits de randonnée « la Métro en balade » From Clermont Auvergne Métropole Liste détaillant les 21 randonnées « la Métro en balade ». La liste des randonnées « la Métro en balade » : permet de connaître, pour chaque itinéraire, les données géométriques, la pratique (pédestre et/ou à vélo), le type d'itinéraire (familial, sportif, ...), les communes traversées et leurs… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated today Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Arrêtés de la commune du Pouliguen From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Actes réglementaires pris par la Commune du Pouliguen. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated today Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Publication des arrêtés du C.C.A.S. de la Ville de Bordeaux From Bordeaux Métropole A compter du 1er juillet 2022, de nouvelles dispositions légales simplifient les règles de publicité de l’ensemble des actes des collectivités territoriales. Désormais celles-ci doivent mettre en ligne, en intégralité, l’ensemble de ses décisions de nature réglementaire ou mixte, afin que « nul… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated today Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Référentiel des arrêts : Zones de correspondance From Île-de-France Mobilités Ce jeu de données propose les zones de correspondance du référentiel des arrêts d'Île-de-France. Cela représente les zones multimodales où les correspondances piétonnes entre les arrêts sont implicites (temps de déplacement piéton raisonnable). Documentation Une documentation relative aux… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated today Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Publication des arrêtés et décisions de Bordeaux Métropole From Bordeaux Métropole A compter du 1er juillet 2022, de nouvelles dispositions légales simplifient les règles de publicité de l’ensemble des actes des collectivités territoriales. Désormais celles-ci doivent mettre en ligne, en intégralité, l’ensemble de ses décisions de nature réglementaire ou mixte, afin que « nul… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated today Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites