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Search among 42,713 datasets on data.gouv.fr

183 results

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Habillage ponctuel (REF_CAD_HabillagePonctuel) REF_CAD_HabillagePonctuel

Habillage du plan cadastral (ponctuel) Thématique Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) Producteur Direction Générale des Finances Publiques Attributions © Direction Générale des Finances Publiques - cadastre ; mise à jour : 2024 Créateur Cadastre Fiche détaillée INSPIRE Id…

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Updated 4 days ago

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Cadastre - Extraits du Plan Cadastral Informatisé du Calvados par EPCI - 2023

From Département du Calvados

Le cadastre est un ensemble de plans et fichiers administratifs qui recensent toutes les propriétés immobilières situées dans chaque commune française, et qui en consigne la valeur afin de servir de base de calcul à certains impôts. (Wikipédia) Au début des années 2000, les plans cadastraux de…

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Updated on September 1, 2022

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Le cadastre des Cimetières - Tours

From Ville de Tours

Le cadastre des cimetières de la ville de Tours 4 Cimetières : Lasalle Saint Symphorien Sainte-Radegonde Esvres (Tours Sud)

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66.66666666666666/100

Updated 1 month ago

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bati

From Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

Plan Cadastral Informatisé (PCI) Données de référence pour la France entière (hors Strasbourg), produites par la Direction Générale des Finances Publiques. Plan cadastral Le plan cadastral est un assemblage d’environ 600 000 feuilles ou planches représentant chacune une section ou une partie d’une…

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Updated 1 day ago

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Ensemble immobilier (REF_CAD_EnsembleImmobilier) REF_CAD_EnsembleImmobilier

From Brest métropole

Ensemble immobilier du plan cadastral Thématique Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) Producteur Direction Générale des Finances Publiques Attributions © Direction Générale des Finances Publiques - cadastre ; mise à jour : 2024 Créateur Cadastre Fiche détaillée INSPIRE Id…

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Updated 1 week ago

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Données cadastrales sur Anglet - parcellaire dernier millésime à jour

From Commune d'Anglet

Données cadastrales issues du Plan Cadastral Informatisé diffusé sous deux formats experts rendant sa réutilisation difficile en dehors du contexte des applications métiers. Etalab a donc pris l’initiative d’en redistribuer une version retravaillée, dans des formats plus largement répandus. Cette…

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44.44444444444444/100

Updated 3 days ago

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parcelle

From Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

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44.44444444444444/100

Updated 5 days ago

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Bâtiments

From Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

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Updated 3 days ago

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Subdivisions fiscales (REF_CAD_SubdivisionsFiscales) REF_CAD_SubdivisionsFiscales

From Brest métropole

Division de la parcelle suivant son type d'occupation du sol (terrain construit, bois, vignes,...) Thématique Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) Producteur Direction Générale des Finances Publiques Attributions © Direction Générale des Finances Publiques - cadastre ; mise à jour :…

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CADASTRE (2019)

From Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

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44.44444444444444/100

Updated 4 days ago

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Parcelles

From Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

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Updated 5 days ago

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DONNEE - Plan cadastral informatisé (PCI) - Section sur le Grand Est

From Région GRAND EST

Le plan cadastral représente les limites apparentes de la propriété. Le plan cadastral informatisé sous format vecteur (PCI-vecteur) est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral (papier ou raster) réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une…

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55.55555555555556/100

Updated on August 13, 2024

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CADASTRE (2014)

From Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

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44.44444444444444/100

Updated 4 days ago

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DONNEE - Plan cadastral informatisé (PCI) - Bâti sur le Grand Est

From Région GRAND EST

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55.55555555555556/100

Updated on August 13, 2024

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DONNEE - Plan cadastral informatisé (PCI) - Parcelle sur le Grand Est

From Région GRAND EST

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Updated on August 13, 2024

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Emissions des Gaz à Effets de Serre

From Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

Données issues du premier inventaire des émissions de gaz à effet de serre fluorés en région Auvergne-Rhône-Alpes. Un état des lieux des émissions 2010-2017 de ces gaz dans l’atmosphère a été réalisé dans le cadre de l’Observatoire Régional Climat Air Energie (ORCAE) pour lequel Atmo…

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Updated 5 days ago

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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DONNEE - Plan cadastral informatisé (PCI) Grand Est

From Région GRAND EST

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55.55555555555556/100

Updated on August 13, 2024

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Foncier - commune de Châteauroux

From CHATEAUROUX METROPOLE

Parcelles appartenant à la commune de Châteauroux.

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44.44444444444444/100

Updated on July 23, 2024

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CARTE - AVANCEMENT DE LA NUMERISATION DU CADASTRE 1er AVRIL 2019

From Région GRAND EST

Cette carte représente l'avancement de la numérisation du cadastre (disponibilité du PCI vecteur). Les données proviennent de data.gouv.fr au 1er avril 2019.

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55.55555555555556/100

Updated on May 7, 2019

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Emissions annuelles par département

From Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (Dioxyde de soufre SO2 – Oxydes d’azote NOx équivalent NO2 - Particules en suspension PM10 - Particules fines PM2.5 - Benzène C6H6 - Composés Organiques Volatils Non Méthaniques COVNM - Ammoniac NH3 - Monoxyde de…

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Updated 1 week ago

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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