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Sites Espaces naturels sensibles du Département du Morbihan (ENS) ENS

Sites naturels qui constituent une richesse au plan écologique (faune, flore, géologie…) et des paysages. Il s'agit souvent de sites fragiles ou menacés qui bénéficient d'une protection légale.

Updated on April 30, 2019

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Taux d'absentéisme

From Département du Morbihan

Taux d'absentéisme des agents du département, par catégorie et filière

Updated on January 7, 2022

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Zone de préemption des Espaces naturels sensibles du département du Morbihan

From Département du Morbihan

Les Zones de préemption sont numérisées à partir du parcellaire cadastral de la DGFIP. Elles constituent un droit de préférence pour les acquisitions au titre des ENS des terrains situés à l'intérieur des périmètres au profit du département du Morbihan, du Conservatoire du littoral et des communes.

Updated on May 15, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Liste des maîtres d'ouvrage en assainissement collectif et des adhérents au SATESE et à l'observatoire départemental de l'assainissement (SATESE, ODA) SATESE, ODA

From Département du Morbihan

Afin d'apporter un appui technique aux maîtres d'ouvrage en charge de l'assainissement collectif, le Conseil départemental du Morbihan dispose d’un service assurant l'ensemble des missions de de conseil, d’expertise et de validation : le Satese (Service d'appui technique à l'épuration et au suivi…

Updated on June 7, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Liste des maîtres d'ouvrage bénéficiaires de l'Animation et suivi des travaux en rivières et milieux aquatiques (ASTER) ASTER

From Département du Morbihan

La cellule Aster du Département accompagne les projets de restauration et de mise en valeur des milieux aquatiques : une aide technique : conseil, expertise technique, coordination, programmation et suivi des travaux de restauration et d'entretien des cours d'eau ainsi que des aménagements…

Updated on June 7, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Taxe sur le foncier bâti

From Département du Morbihan

Taux de la taxe sur le foncier bâti du conseil départemental du Morbihan

Updated on March 9, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Conseillers départementaux du Morbihan

From Département du Morbihan

Liste des cantons et des conseillères départementales et conseillers départementaux du Morbihan - mandat 2015-2021

Updated on October 22, 2021

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Ports départementaux du Morbihan

From Département du Morbihan

Liste des ports départementaux, de leur statut et des concessionnaires bénéficiaires.

Updated on January 18, 2022

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Bénéficiaires du Fonds de solidarité logement, par EPCI (FSL) FSL

From Département du Morbihan

Le FSL (Fonds de solidarité logement) prévoit une aide financière au locataire qui ne parvient pas à trouver un logement ou qui a du mal à payer ses factures ou ses loyers. Le versement du FSL, dont les conditions et le montant varient en fonction des départements, est réservé aux personnes en…

Updated on May 29, 2019

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Salles de spectacle du Morbihan

From Département du Morbihan

Recensement et description des salles de spectacles

Updated on June 11, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Données essentielles des délégations de service public (DSP) DSP

From Département du Morbihan

Données essentielles de la délégation de service public à la Compagnie des Ports du Morbihan

Updated on May 4, 2021

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Equipements intégrés des collèges publics du Morbihan

From Département du Morbihan

Liste des équipements par collège (salle de sport, internat, cuisine...)

Updated on July 24, 2019

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Effectifs du conseil départemental du Morbihan

From Département du Morbihan

Nombre d'agents par catégorie et par filière

Updated on January 7, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Actions pédagogiques dans les collèges du Morbihan

From Département du Morbihan

Actions pédagogiques financées par le conseil départemental, précisant le collège concerné, la nature de l'action, l'intervenant, la durée et le nombre d'élèves concernés