Zone d'aléa du PPRI à l'aval de Niort en Deux-Sèvres From DDT Deux-Sèvres Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on March 1, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones exposées au bruit des infrastructures de transport terrestre sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres From DDT Deux-Sèvres La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit incident sur les façades. Les indicateurs représentés sont exprimés en dB(A) et ils traduisent une… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Campings à risques du département des Pyrénées-Atlantiques From DDT Deux-Sèvres Couche ponctuelle des campings à risques du département des Pyrénées-Atlantiques. (2015). Mise à jour prévue par la DDTM 64 lors de la prise d'un nouvel arrêté préfectoral. Origine Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des départements de la région Aquitaine (en 2014).… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 27, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Ilots culturaux ayant fait l'objet d'un soutien à l'agriculture biologique au titre de la campagne PAC 2017 - Nouvelle Aquitaine From DDT Deux-Sèvres La politique agricole commune (PAC) prévoit un soutien à l'agriculture biologique. Celui-ci porte sur deux mesures : soutien aux surfaces en conversion à l'agriculture biologique, soutien aux surfaces certifiées en agriculture biologique. rem : Un îlot cultural est une portion de terrain d'un seul… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on March 1, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Installation pour la réception radioélectrique du Gers From DDT Deux-Sèvres Localisation des installations pour la réception radioélectrique du Gers Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond quant à lui à l'agrégation… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Enveloppe urbaine des infrastructures en 2016 (à partir de la BD Topo) sur les Deux-Sèvres From DDT Deux-Sèvres Enveloppe urbaine des infrastructures réalisée à partir de la BD Topo de l'IGN en 2016 L'enveloppe est constituée ici par l'emprise des routes et voies ferrées de la BD Topo de l'IGN (donnée d'avril 2016) : Elle est constituée des éléments suivants de la BD Topo : ROUTE VOIE-FERREE AIRE DE TRIAGE… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire des Plans de Prévention des Risques Technologiques du Gers From DDT Deux-Sèvres Emprise des zones concernées par le plan de prévention des risques technologiques du département du Gers. Origine Numérisation à partir des documents papier et/ou numériques des différents arrêtés départementaux. Puis assemblage départemental. Référentiels utilisés : BDORTHO, Cadastre DGI… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on March 1, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
CNIG SUP PM3 - Servitudes d'Utilité Publique PM3 en Deux Sèvres. From DDT Deux-Sèvres La présente prescription nationale CNIG concerne les servitudes d'utilité publique (SUP). Les SUP peuvent-être classées en quatre catégories, selon leurs objectifs : les servitudes relatives à la conservation du patrimoine ; les servitudes relatives à l’utilisation de certaines ressources et… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones exposées au bruit de la route départmentale 650 au nord de Niort la nuit (Ln) en Deux-Sèvres From DDT Deux-Sèvres La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit incident sur les façades. Les indicateurs représentés sont exprimés en dB(A) et ils traduisent une… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones exposées au bruit de la route nationale 11 la nuit (Ln) en Deux-Sèvres From DDT Deux-Sèvres La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit incident sur les façades. Les indicateurs représentés sont exprimés en dB(A) et ils traduisent une… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on March 1, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Territoire MAET - Périmètre agréé éligible à une ou plusieurs mesures agro-environnementales en Deux-Sèvres pour 2009 From DDT Deux-Sèvres Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en ½uvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles font parties du Programme de Développement Rural Hexagonal (PDRH). Parmi elles, les mesures agroenvironnementales… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on March 1, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Routes à grande circulation de Charente From DDT Deux-Sèvres Objets linéaires des routes à grande circulation en Charente, selon le décret 2010-578 du 31 mai 2010. Elles permettent d’assurer la continuité des itinéraires principaux et notamment le délestage du trafic, la circulation des transports exceptionnels, des convois et des transports militaires et… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 23, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones exposées au bruit de la route départementale 850 à l'ouest de Niort la nuit (Ln) en Deux-Sèvres From DDT Deux-Sèvres La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit incident sur les façades. Les indicateurs représentés sont exprimés en dB(A) et ils traduisent une… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Installation pour la réception radioélectrique du Gers From DDT Deux-Sèvres Localisation des installations pour la réception radioélectrique du Gers Origine Numérisation des points de localisation en accord avec l'ANFR. Référentiel utilisé : BDORTHO et SCAN25 Organisations partenaires DDT Gers Liens annexes Vue XML des métadonnées Standard de données COVADIS :… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du PPRT de De Sangosse en Deux-Sèvres From DDT Deux-Sèvres Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques.En fonction du niveau… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on March 1, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones exposées au bruit de la route départementale 850 à Niort la nuit (Ln) en Deux-Sèvres From DDT Deux-Sèvres La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit incident sur les façades. Les indicateurs représentés sont exprimés en dB(A) et ils traduisent une… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie AS2 From DDT Deux-Sèvres Les servitudes de catégorie AS2 concernent les servitudes de protection des établissements de conchyliculture et d’aquaculture et des gisements coquilliers. La servitude instaurée par l'article 2 du décret-loi du 30 octobre 1935 sur la protection des eaux potables et les établissements… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on March 1, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Enveloppe Urbaine du bâti en 2016 sur les Deux-Sèvres (à partir de la BD Topo) From DDT Deux-Sèvres Cette enveloppe urbaine bâti peut également être qualifiés de « tâche urbaine ». Elle est défini comme l’aire délimitant un ensemble de parcelles construites à une date donnée. Cette enveloppe constitue seulement une référence spatiale permettant de localiser une limite des constructions selon… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone d'aménagement différée du Gers From DDT Deux-Sèvres Zone d'aménagement différée du département du Gers. Secteur où une collectivité locale, un établissement public y ayant vocation ou une Société d'économie mixte (SEM) titulaire d'une convention d'aménagement dispose, pour une durée de 6 ans, d'un droit de préemption sur toutes les ventes et… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones exposées au bruit des voies communales de Thouars la nuit (Ln) en Deux-Sèvres From DDT Deux-Sèvres La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit incident sur les façades. Les indicateurs représentés sont exprimés en dB(A) et ils traduisent une… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites