Documents d'urbanisme PLU, POS, carte communale existant sur le département sous forme numérique en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste tous les documents d'urbanisme existant sur un département donné, c'est à dire les plans locaux d'urbanisme, les plans d'occupation des sols et les cartes communales qui ont… Updated on August 10, 2015 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones vulnérables nitrates en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Zones vulnérables nitrates en Haute-Savoie Updated on December 15, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de La Muraz (Haute-Savoie) – approuvé le 14/10/1996 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on November 6, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Etiquettes figurant sur les plans des document d'urbanisme opposables à des fins d'habillage en Haute-Savoie. From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU, du POS ou de la Carte Communale. Ils… Updated on March 11, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones où les valeurs bruit limites sont dépassées, selon l’indicateur Ln en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Zones où les valeurs limites de bruit mentionnées à l’article L572-6 du code de l’Environnement sont dépassées. Pour l’indicateur Ln (période nocturne) la valeur limite est fixée à 62 dB(A). Une extraction pour un itinéraire peut-être produite par la DDT 74 en adressant un message au contact. Updated on August 2, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Bellevaux (Haute-Savoie) – approuvé le 20/06/2019 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage investissement locatif en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Zonage pour le dispositif d’aide à l’investissement locatif intermédiaire pour les particuliers. Le zonage « A/B/C » est en particulier utilisé pour déterminer les zones éligibles et moduler le niveau d’incitation financière des aides à l’investissement locatif et à l’accession à la propriété. Les… Updated on November 30, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Surfaces supposées exploitées par l’agriculture en 2021 en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Surfaces supposées agricoles en 2021. Couche créée à partir du registre parcellaire graphique (RPG), déclarations suisses sur la BD Ortho®. Updated on November 17, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Installations, ouvrages, travaux ou activités ayant fait l’objet d’une procédure loi sur l’eau depuis 2007 ou soumis à autorisation depuis 1992 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Installations, ouvrages, travaux ou activités ayant fait l’objet d’une procédure loi sur l’eau depuis 2007 ou soumis à autorisation depuis 1992. Updated on July 12, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Linéaire informatif des cartes communales en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13… Updated on March 11, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels des Clefs (Haute-Savoie) – approuvé le 05/07/2019 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on July 20, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plans d'eau de Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Plans d’eau de Haute-Savoie Updated on July 30, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Délimitation en sous-bassin versant de la zone de répartition des eaux (ZRE) des Usses (Haute-Savoie) From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le bassin-versant des Usses est découpé en 4 zones correspondant au plan de gestion de la ressource en eau des Usses. Updated on August 20, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Alex (Haute-Savoie) – approuvé le 07/04/1999 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on May 3, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones où les valeurs bruit limites sont dépassées, selon l’indicateur Lden en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Zones où les valeurs limites de bruit mentionnées à l’article L572-6 du code de l’Environnement sont dépassées. Pour l’indicateur Lden (journée complète) la valeur limite est fixée à 68 dB(A). Une extraction pour un itinéraire peut-être produite par la DDT 74 en adressant un message au contact. Updated on August 2, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Onnion (Haute-Savoie) – approuvé le 24/12/1996 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on May 3, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels des Clefs (Haute-Savoie) – approuvé le 05/07/2019 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Forêts publiques non couvertes par un régime forestier en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Forêts publiques (commune, epci, Etat) mais non gérées par l’ONF Updated on October 7, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Enjeu ponctuel du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe… Updated on November 10, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites