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Search among 42,712 datasets on data.gouv.fr

37 results

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Document d'urbanisme de la commune de Calan

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 03 juillet 2020. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme. Pour plus d’informations, consultez la métadonnée…

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33.33333333333333/100

Updated on August 17, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Groix

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 5 décembre 2019 et mis à jour le 21 juillet 2021 (mise à jour n°1). Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme.…

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33.33333333333333/100

Updated on July 21, 2021

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Générateurs ponctuels des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique. Cet…

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55.55555555555556/100

Updated on April 30, 2024

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Assiettes surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique. Cet…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on April 30, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Générateurs linéaires des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique. Cet…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on April 30, 2024

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Document d'urbanisme de la commune de Plouay

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 mars 2013, mis à jour le 20 mai 2016, le 13 octobre 2017 et le 19 septembre 2019, modification simplifiée le 16 février 2023. Contexte de collecte Cette table est modifiée à…

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33.33333333333333/100

Updated on February 28, 2023

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Document d'urbanisme de la commune de Caudan

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 13 janvier 2014, mis à jour le 4 mai 2015, modifié le 15 mai 2017, mis à jour le 21 juillet 2017 et modifié le 4 février 2019, mise en compatibilité le 25 avril 2022,…

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33.33333333333333/100

Updated on February 1, 2023

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Document d'urbanisme de la commune de Lanvaudan

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 13 juin 2019. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme. Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur…

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33.33333333333333/100

Updated on October 15, 2019

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Document d'urbanisme de la commune de Guidel

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 04 juillet 2024. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme. Pour plus d’informations, consultez la métadonnée…

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33.33333333333333/100

Updated on May 12, 2020

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Document d'urbanisme de la commune de Languidic

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 18 mars 2013, mis à jour les 24 juin 2016, 12 octobre 2017 et 28 novembre 2018 et modifié le 28 février 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on March 10, 2022

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Document d'urbanisme de la commune de Bubry

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 avril 2017. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme. Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on May 23, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Brandérion

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 10 avril 2013, mis à jour le 25 avril 2013, modifié le 24 janvier 2014 et mis à jour le 15 décembre 2017, modifié le 25 avril 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on May 5, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune d'Inzinzac-Lochrist

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 4 novembre 2019 et modifié le 09 juin 2023. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme. Pour plus d’informations,…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on July 10, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Locmiquélic

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 23 janvier 2014, mis à jour le 12 juin 2014 et modifié le 31 mai 2018. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on August 13, 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Quistinic

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 19 décembre 2019. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme. Pour plus d’informations, consultez la métadonnée…

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33.33333333333333/100

Updated on January 6, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Document d'urbanisme de la commune de Riantec

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 15 décembre 2022. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme. Pour plus d’informations, consultez la métadonnée…

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33.33333333333333/100

Updated on December 19, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Habillage des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Cette table contient les éléments d'habillage des documents graphiques des PLU des communes de Lorient Agglomération. Les éléments d'habillage sont des éléments géométriques ou des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (noms des lieux-dits, marges de recul aux routes,…

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66.66666666666666/100

Updated on September 12, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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