Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type A pour l'indice associé Ln agrégées des infrastructures routières - Isère From DDT de l'Isère Les zones de bruit (ZBR) sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique (CBS). Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la… Updated on March 31, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Pinsot approuvé le 13/06/1988 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated on April 2, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de Chapareillan en date du 11/04/2013 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated on April 2, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Crolles approuvé le 03/12/2008 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated on April 2, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de l'A48 de type A et C pour les indices associés Lden et Ln - Isère From DDT de l'Isère Les zones de bruit (ZBR) sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique (CBS). Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la… Updated on April 2, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Domène approuvé le 26/06/2008 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated on April 2, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - R111-3 de Sainte-Marie-du-Mont - 12/04/1973 From DDT de l'Isère Zones réglementées du R111-3 de Sainte-Marie-du-Mont approuvé le 12/04/1973. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on May 28, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de l'A46 sud de type A et C pour les indices associés Lden et Ln - Isère From DDT de l'Isère Les zones de bruit (ZBR) sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique (CBS). Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la… Updated on April 2, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de Sainte-Marie-d'Alloix en date du 27/09/1999 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated on April 2, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU du 18/01/2006 de AUBERIVES-EN-ROYANS - 38018 From DDT de l'Isère Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 18/01/2006 de AUBERIVES-EN-ROYANS - 38018 au format COVADIS 2.0 Updated on April 2, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type A pour l'indice associé Lden agrégées des infrastructures ferroviaires - Isère From DDT de l'Isère Les zones de bruit (ZBR) sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique (CBS). Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la… Updated on April 5, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRT SIGMA de Saint-Quentin-Fallavier approuvé le 30-11-2017 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données… Updated on April 2, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU du 25/06/2010 de VILLARD RECULAS - 38550 From DDT de l'Isère Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 25/06/2010 de VILLARD RECULAS - 38550 au format COVADIS 2.0 Updated on April 2, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Gières approuvé le 26/10/2007 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated on April 2, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PERI de Veyrins-Thuellin approuvé le 07/01/1993 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated on April 2, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU du 18/12/2006 de TÊCHE - 38500 From DDT de l'Isère Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 18/12/2006 de TÊCHE - 38500 au format COVADIS 2.0 Updated on April 2, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Vizille approuvé le 31/12/1992 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated on April 2, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU du 22/02/2012 de CHATTE - 38095 From DDT de l'Isère Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 22/02/2012 de CHATTE - 38095 au format COVADIS 2.0 Updated on April 2, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Voreppe approuvé le 22/04/2011 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated on April 2, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de l'A49 de type A et C pour les indices associés Lden et Ln - Isère From DDT de l'Isère Les zones de bruit (ZBR) sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique (CBS). Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la… Updated on April 2, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites