Rapports, délibérations et procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique From Département de Loire-Atlantique Rapports, délibérations et procès-verbaux de l'assemblée départementale de Loire-Atlantique depuis le 20 mars 2008 ; rapports et délibérations de la commission permanente depuis le 23 juin 2022. Accédez à la page de recherche des délibérations. Le modèle suit celui préconisé dans le Socle commun… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated 2 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Marchés publics du Département de Loire-Atlantique de 2005 à 2016 From Département de Loire-Atlantique Liste des marchés publics par montants. Les données inclues dans le jeu sont celles de 2005 à 2014. A partir de 2015 : voir les exports alternatifs. Les marchés publics sont des contrats conclus entre le Département et des personnes publiques ou privées. Ils répondent aux besoins en matière de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on September 21, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Centre Départemental Enfance Familles (CDEF) From Département de Loire-Atlantique Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget annexe du Centre départemental enfance familles, depuis 2015 (plan comptable M22). Le Centre départemental enfance familles a pour mission l'accueil et l'accompagnement éducatif des enfants… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on July 28, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Propositions du budget participatif 2023 du Département de Loire-Atlantique From Département de Loire-Atlantique Propositions déposées par les citoyens et associations au budget participatif du Département de Loire-Atlantique 2023. Voir aussi : La page de recherche des propositions citoyennes avec filtres (pour une exploration ergonomique) Le jeu de données Projets soumis au vote du budget participatif 2023… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on December 12, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Contributions de la concertation relative au projet de l'axe Nantes-Pornic conduit par le Département de Loire-Atlantique From Département de Loire-Atlantique Contributions recueillies en ligne, dans les registres papier et par mail au cours de la concertation publique intitulée : Nantes-Pornic : quelle route pour demain ? Relative au projet d’aménagement à 2X2 voies de la RD 751, cette concertation préalable a été organisée par le Département de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on June 25, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Loire-Atlantique matériels et travaux (LAMT) de 2011 à 2017 From Département de Loire-Atlantique Montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe de Loire-Atlantique Matériaux de 2011 à 2017. Loire-Atlantique matériels et travaux a été transféré au Département dans le… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on January 17, 2017 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Contributions du projet participatif - Inventons la route de demain From Département de Loire-Atlantique Ensemble des contributions recueillies au cours de la consultation « Inventons la route de demain », organisée par le Département de Loire Atlantique, entre le 11 juin et le 12 juillet 2018 en vue d’alimenter sa politique mobilités. Afin de partager les enjeux avec les différents usagers… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on April 16, 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Lieux numériques en Loire-Atlantique From Département de Loire-Atlantique Lieux de médiation numérique sur le département de Loire-Atlantique. Cette base est complétée de façon collaborative, contactez-nous si vous souhaitez y contribuer. Merci aux jeunes en mission de service civique qui ont initié cette carte. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on December 22, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Numérique From Département de Loire-Atlantique Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe Numérique à compter de 2021. Ce budget créé en 2021 vise à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on January 18, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL) From Département de Loire-Atlantique Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe du Fonds de solidarité pour le logement (FSL) à partir de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on January 18, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciaux From Département de Loire-Atlantique Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget des locaux commerciaux depuis 2016. Voir les données de 2009 à 2015. Le Département est propriétaire d'une usine située sur la commune de Machecoul. Cette usine est louée sous forme de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on July 22, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Port de Pornic de 2009 à 2014 From Département de Loire-Atlantique Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget du port de Pornic de 2009 à 2014. Le Département est propriétaire et gestionnaire du port de pêche et de plaisance de Pornic. Ce budget retrace donc les dépenses (entretien des matériels et… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on August 25, 2015 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC) de 2009 à 2014 From Département de Loire-Atlantique Montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe de l'Institut départemental, d'analyse et de conseil (IDAC) de 2009 à 2014. La mission de l'IDAC est de participer au… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on January 17, 2014 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budgets primitifs et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Centre Départemental Enfance Familles (CDEF) From Département de Loire-Atlantique Budgets primitifs et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe du Centre départemental enfance familles, depuis 2015. Le Centre départemental… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on January 17, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC) de 2009 à 2014 From Département de Loire-Atlantique Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de l'Institut départemental, d'analyse et de conseil (IDAC) de 2009 à 2014. La mission de l'IDAC est de participer au développement économique et sanitaire du département de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on August 25, 2015 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budgets primitifs et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Grand Patrimoine From Département de Loire-Atlantique Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe de la régie Grand Patrimoine de Loire-Atlantique à partir de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on January 18, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Loire-Atlantique matériels et travaux (LAMT) From Département de Loire-Atlantique Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de Loire-Atlantique Matériaux à partir de 2016. Loire-Atlantique matériels et travaux a été transféré au Département dans le cadre des lois de décentralisation. Ce service intervient sur… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on July 22, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Port de Pornic de 2009 à 2014 From Département de Loire-Atlantique Montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe du port de Pornic de 2009 à 2014. Le Département est propriétaire et gestionnaire du port de pêche et de plaisance de Pornic.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on January 17, 2014 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance de 2017 à 2022 From Département de Loire-Atlantique Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe de la téléassistance de 2017 à 2022 (budget cloturé). Voir… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on January 18, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciaux de 2009 à 2018 From Département de Loire-Atlantique Liste par nature de recette et de dépense, en investissement et en fonctionnement, des budgets primitifs et des comptes administratifs des locaux commerciaux de 2009 à 2018. Le Département est propriétaire d'une usine située sur la commune de Machecoul. Cette usine est louée sous forme de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on January 29, 2018 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites