Service public d'assainissement non collectif en Loire-Atlantique From Département de Loire-Atlantique Localisation des Service public d'assainissement non collectif (SPANC). Les SPANC, créés par les communes ou collectivités compétentes, assurent le contrôle des installations d'assainissement non collectif. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on February 1, 2012 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Adoptions en Loire-Atlantique par EPCI From Département de Loire-Atlantique Nombre d'enfants adoptés par intercommunalité depuis 2010. Le secret statistique est appliqué : toutes les informations comprises entre 1 et 5 inclus ne sont pas diffusées. Elles correspondent aux cellules non renseignées. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on June 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Bénéficiaires de l'Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) en établissement en Loire-Atlantique par commune From Département de Loire-Atlantique Nombre de personnes qui bénéficient de l'Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) en établissement dans une structure de Loire-Atlantique (selon l'adresse de la structure) par commune depuis 2005. L’APA est destinée aux personnes âgées qui ont besoin d’une aide pour l’accomplissement des actes… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on August 4, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Modes d'occupation des sols pour l'année 2012 en Loire-Atlantique From Département de Loire-Atlantique Inventaire cartographique des modes d'occupation des sols (MOS) en Loire-Atlantique en 2012. Note 04/2022 : un nouveau jeu des modes d'occupation des sols comprenant toutes les années disponibles est diffusé avec un redécoupage des polygones par commune. Les différentes emprises d'occupation des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on June 14, 2018 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Aide aux investissements immobiliers d'entreprise en Loire-Atlantique de 2008 à 2013 From Département de Loire-Atlantique Liste des subventions accordées au titre de l’aide aux investissements immobiliers d’entreprise de 2008 à 2013. Cette aide a été supprimée en 2014. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on June 9, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'accès au logement en Loire-Atlantique From Département de Loire-Atlantique Nombre de ménages qui bénéficient d'une aide à l'accès au logement depuis 2008. Le fonds de solidarité pour le logement (FSL) accorde des aides financières aux personnes en difficulté pour leur permettre d'accéder à un logement ou de s'y maintenir. Elles s'appliquent à tous les secteurs locatifs… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on June 18, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Aide à l'insertion : permis de conduire (AIPC) en Loire-Atlantique par commune From Département de Loire-Atlantique Nombre de personnes bénéficiant d'une aide à l'insertion (permis de conduire) par commune depuis 2008. L'objectif de l'Aide Individuelle au Permis de Conduire (AIPC) est de permettre à des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) d’obtenir le permis de conduire en étant dans le cadre… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on November 9, 2018 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Salles de cinéma associatives en Loire-Atlantique From Département de Loire-Atlantique Liste des Salles de Cinéma Associatives de Loire-Atlantique (SCALA) SCALA est une mission confiée au Cinématographe par le Département de Loire-Atlantique concernant les 35 salles associatives du territoire avec comme axes principaux la formation et la professionnalisation des équipes, la mise en… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on August 9, 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Revenu de Solidarité Active (RSA) en Loire-Atlantique par EPCI From Département de Loire-Atlantique Nombre de bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active par intercommunalité depuis 2010. Le Revenu de Solidarité Active (RSA) est une allocation mise en place depuis le 1er juin 2009 pour les plus de 25 ans. Le secret statistique est appliqué : toutes les informations comprises entre 1 et 4 inclus… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on August 6, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
APA (Allocation Personnalisée à l’Autonomie) en établissement hors Loire-Atlantique par commune From Département de Loire-Atlantique Nombre de personnes qui bénéficient de l'APA en établissement hors Loire-Atlantique (selon l'adresse de référence en Loire-Atlantique) par commune depuis 2008. L’APA est destinée aux personnes âgées qui ont besoin d’une aide pour l’accomplissement des actes essentiels de la vie ou dont l’état… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on August 4, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Interventions des technicien-nes de l'intervention sociale et familiale en Loire-Atlantique From Département de Loire-Atlantique Nombre de familles qui bénéficient de technicien-nes en intervention sociale et familiale (TISF) au titre de l'aide sociale à l'enfance (ASE) depuis 2008. Les technicien-nes en intervention sociale et familiale interviennent au domicile des familles afin d'apporter une aide matérielle, notamment… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on June 18, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC) de 2009 à 2014 From Département de Loire-Atlantique Montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe de l'Institut départemental, d'analyse et de conseil (IDAC) de 2009 à 2014. La mission de l'IDAC est de participer au… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on January 17, 2014 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Aide sociale à l’hébergement pour les personnes agées en Loire-Atlantique par commune From Département de Loire-Atlantique Nombre de personnes âgées qui bénéficient d'une prise en charge des frais d'hébergement en Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes (EHPAD) par commune depuis 2002. Le secret statistique est appliqué : toutes les informations comprises entre 1 et 4 inclus ne sont pas diffusées.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on October 1, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budgets primitifs et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Centre Départemental Enfance Familles (CDEF) From Département de Loire-Atlantique Budgets primitifs et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe du Centre départemental enfance familles, depuis 2015. Le Centre départemental… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on January 17, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Syndicats d'assainissement collectif en Loire-Atlantique From Département de Loire-Atlantique Périmètre des secteurs des collectivités compétentes en assainissement collectif, c'est-à-dire les communes ou structures intercommunales assurant l'épuration des eaux usées à partir des ouvrages communaux ou intercommunaux. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on February 1, 2012 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Mesures de placement administratives en Loire-Atlantique From Département de Loire-Atlantique Nombre de mesures de placement administratives depuis 2008. Le(s) parent(s) rencontrant des difficultés éducatives peuvent demander la prise en charge physique temporaire de leur(s) enfant(s) mineur(s) hors de leur foyer. Cette mesure concerne les enfants de 0 à 18 ans quelle que soit leur… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on June 19, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC) de 2009 à 2014 From Département de Loire-Atlantique Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de l'Institut départemental, d'analyse et de conseil (IDAC) de 2009 à 2014. La mission de l'IDAC est de participer au développement économique et sanitaire du département de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on August 25, 2015 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'énergie en Loire-Atlantique par commune From Département de Loire-Atlantique Nombre de ménages qui bénéficient d'une aide à l'énergie par commune depuis 2007. Cette aide ponctuelle et forfaitaire du fonds de solidarité pour le logement (FSL) permet de régulariser un impayé d’énergie, quelle que soit sa nature (électricité, gaz, fuel, charbon, bois…), de téléphone ou d’eau,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on August 4, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Aides éducatives administratives - Aide éducative à domicile en Loire-Atlantique From Département de Loire-Atlantique Nombre de bénéficiaires à l'aide éducative à domicile depuis 2008. L' Aide Éducative à Domicile a pour finalité le bien être et le développement de l’enfant, par la reconnaissance et la valorisation des compétences parentales. Elle s'adresse à toute famille confrontée à des difficultés dans… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on June 17, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Aides au permis de conduire jeunes en Loire-Atlantique par EPCI From Département de Loire-Atlantique Nombre de jeunes bénéficiaires de l'aide au permis de conduire par intercommunalité depuis 2010. L’aide au permis de conduire vise à favoriser l’autonomie et l’insertion professionnelle des jeunes en apportant une aide financière pour l’apprentissage de la conduite. Le secret statistique est… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on June 23, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites