Compte administratif (CA) 2022 du CCAS de la Ville de Nantes From Ville de Nantes Compte administratif 2022 du budget principal du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Nantes Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable du budget principal du CCAS est l'instruction M14 adaptée… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on December 11, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget primitif (BP) 2023 du CCAS de la Ville de Nantes From Ville de Nantes Budget primitif 2023 du budget principal du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Nantes Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on December 11, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Budget primitif 2018 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente le budget primitif de l'année 2018 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 21 décembre 2017. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on July 20, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget primitif (BP) 2023 de la Ville de Nantes From Ville de Nantes Budget primitif 2023 du budget principal de la Ville de Nantes Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature comptable du budget principal de la commune est… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on December 12, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Budget primitif 2017 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente le budget primitif de l'année 2017 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 16 décembre 2017. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on July 20, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Compte administratif (CA) 2022 de la Ville de Nantes From Ville de Nantes Compte administratif 2022 du budget principal de la Ville de Nantes Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable du budget principal de la commune est l'instruction M14 depuis le 1er janvier 1997. Le budget est voté… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on December 11, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Budget primitif 2016 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente le budget primitif de l'année 2016 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 30 mai 2016. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on July 20, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Budget supplémentaire 2021 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente le budget supplémentaire de l'année 2021 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 22 avril 2021. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on July 20, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Décision modificative 1 2016 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente la décision modificative numéro 1 de l'année 2016 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 21 octobre 2016. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on July 20, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Budget supplémentaire 2019 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente le budget supplémentaire de l'année 2019 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 20 juin 2019. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on July 20, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Compte administratif 2017 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2017 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 22 juin 2018. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on July 20, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Compte administratif 2016 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2016 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 29 juin 2017. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on July 20, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Compte administratif 2019 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2018 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 20 juin 2019. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on July 20, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Décision modificative 2 2017 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente la décision modificative numéro 2 de l'année 2017 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 24 novembre 2017. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on July 20, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Budget supplémentaire 2020 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente le budget supplémentaire de l'année 2020 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 9 juillet 2020. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on July 20, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Budget décision modificative 2 2020 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente la décision modificative numéro 2 du budget de l'année 2020 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 12 novembre 2020. Plaquette de présentation de l'instruction… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on July 20, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Compte administratif 2018 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2018 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 20 juin 2019. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on July 20, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget primitif (BP) 2024 du CCAS de la Ville de Nantes From Ville de Nantes Budget primitif 2024 du budget principal du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Nantes Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on March 12, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget primitif (BP) 2024 de la Ville de Nantes From Ville de Nantes Budget primitif 2024 du budget principal de la Ville de Nantes Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature comptable du budget principal de la commune est… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on March 28, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Subventions From Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Les collectivités locales ont l’obligation, depuis le 1er août 2017, de communiquer sur les subventions qu’elles attribuent. Cette obligation leur incombe avec la publication le 7 mai 2017 du décret n°2017-779 du 5 mai, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated 3 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites