Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS) From Hauts-de-Seine le Département Localisation des zones de préemption au profit du Département au titre des ENS. Les espaces naturels sensibles désignent des sites naturels présentant une richesse écologique potentiellement menacée par la pression urbaine ou les activités humaines. Ce jeu de données présente les zones de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on February 23, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Bornes topographiques From Hauts-de-Seine le Département Bornes topographiques sur le réseau primaire pour le rattachement des relevés Pour garantir une meilleure précision sur les levés (création d'un plan ou d'une carte à partir d'informations relevées sur le terrain), le Conseil départemental a financé l'implantation de bornes topographiques… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on February 24, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 0 favorites
Espaces naturels sensibles (ENS) et espaces naturels d'intérêts (ENI) From Hauts-de-Seine le Département Inventaire de tous les espaces naturels décrits dans le Schéma Départemental des ENS. Adopté par le Département des Hauts-de-Seine le 2 avril 2021, la stratégie départementale des espaces de natures inventorie les espaces naturels et les hiérarchise. Il détermine des objectifs de préservation pour… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on October 5, 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) From Hauts-de-Seine le Département Localisation des tronçons de promenades (PR) et de randonnées (GR) Le PDIPR recense les itinéraires ouverts à la randonnée pédestre et équestre dans tous les départements français. Soumis à l’accord des Conseils municipaux des 36 communes du département, il a été adopté par le Conseil… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on December 9, 2019 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Circonscriptions législatives From Hauts-de-Seine le Département Limites des circonscriptions législatives du département des Hauts-de-Seine Chaque député est élu dans une circonscription dont les limites sont fixées, à l'intérieur des départements et des collectivités d'Outre-mer, par le code électoral sur des bases démographiques : les circonscriptions… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on May 20, 2019 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Arbres d'alignement sur la voirie départementale From Hauts-de-Seine le Département Localisation des arbres d'alignement sur la voirie départementale Ce jeu de données localise les arbres d'alignement pris en charge par les services du Département. Ce document permet de les identifier et de suivre leur état phytosanitaire. Observations particulières L'état phytosanitaire… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on June 18, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Lauréats des appels à projets d'Economie Sociale et Solidaire (ESS) From Hauts-de-Seine le Département Lauréats ayant bénéficiés d'une aide dans le cadre des appels à projets d'Economie Sociale et Solidaire (ESS) Ce jeu de données contient la liste des projets Economie Sociale et Solidaire primés par le Département. Sont présentés et détaillés les projets, les structures bénéficiaires ainsi que les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on January 12, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Gabarits et limitation de poids des ponts From Hauts-de-Seine le Département Gabarits et limitations de poids des ponts sur les routes départementales. Ce jeu de données détaille les gabarits des routes départementales. Les valeurs présentées correspondent aux limitations imposées par les panneaux de signalisation ou à la résistance aux charges des ouvrages. Ces… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 23, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Lignes de bus à haut niveau de service (BHNS) From Hauts-de-Seine le Département Localisation de la ligne BHNS St Maur-Créteil - La Croix de Berny. Ce jeu de données décrit le tracé du TVM (Trans Val-de-Marne), ligne de bus à haut niveau de service (BHNS). Cette ligne traverse le département du Val-de-Marne et se termine dans le département des Hauts-de-Seine à La Croix de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on December 6, 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Stations de bus à haut niveau de service (BHNS) From Hauts-de-Seine le Département Localisation des stations de la ligne BHNS St Maur-Créteil - La Croix de Berny. Ce jeu de données localise les stations du TVM (Trans Val-de-Marne), ligne de bus à haut niveau de service (BHNS). Cette ligne traverse le département du Val-de-Marne et se termine dans le département des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on December 6, 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Partenaires culturels From Hauts-de-Seine le Département Identification et localisation de l'offre culturelle sur le territoire. Ce jeu de données recense l'ensemble des partenaires agissant dans le domaine culturel aux côtés du Département : théâtres, cinémas, bibliothèques, centres culturels, conservatoires, ensembles instrumentaux, chorales, services… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 23, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Logements sociaux financés From Hauts-de-Seine le Département Nombre de logements sociaux financés par commune dans le cadre de la délégation des aides à la pierre jusqu'en 2012 Ce jeu de données présente le nombre de logements sociaux financés depuis 2007 dans le cadre de la délégation des aides à la pierre, il permet de connaitre les programmes réalisés ou… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on May 13, 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Logements subventionnés dans les projets de rénovation urbaine From Hauts-de-Seine le Département Nombre de logements subventionnés dans les projets de rénovation urbaine par type d'opération et par année jusqu'en 2012 Les données présentées ici comprennent le nombre de logements subventionnés au sein des projets de rénovation urbaine. Pour chaque opération relevant de l'habitat, sont… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on March 12, 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Participations départementales au budget spécial de la Préfecture de police From Hauts-de-Seine le Département Liste et montant des participations départementales au budget spécial de la Préfecture de police Le Département intervient dans le domaine de la sécurité publique et civile à travers la participation versée aux services interdépartementaux de la Préfecture de police (laboratoire central, institut… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on May 23, 2022 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Subventions au Contrat Local de Sécurité (CLS) From Hauts-de-Seine le Département Liste et montant des subventions au Contrat Local de Sécurité par bénéficiaire Le Département des Hauts-de-Seine est partie prenante des partenariats locaux de prévention de la délinquance dans le cadre des contrats locaux de sécurité (CLS), des Conseils locaux de sécurité et de prévention de la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on February 25, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Subventions au titre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) From Hauts-de-Seine le Département Liste et montants des subventions départementales au titre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) par commune et par bénéficiaire La politique de la ville désigne la politique mise en place par les pouvoirs publics afin de revaloriser les zones urbaines en difficulté et de réduire les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on July 29, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Garantie d'emprunt From Hauts-de-Seine le Département Taux de garantie d'emprunt du Département Le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) dispose dans son article L.3212-4 que le Conseil départemental décide des garanties d’emprunts, dans les conditions prévues aux articles L.3231-4 et L.3231-5. Ils déterminent les limites dans… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 25, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Subventions versées aux communes From Hauts-de-Seine le Département Subventions versées aux communes des Hauts-de-Seine. Cette publication permet de visualiser l'intervention du Département dans les différentes communes du territoire des Hauts-de-Seine. Les données précisent le secteur d'intervention et le type de subvention : fonctionnement ou investissement. La… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on February 25, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Subventions versées aux collectivités et organismes From Hauts-de-Seine le Département Description des subventions versées aux collectivités et organismes Le Département des Hauts-de-Seine prend des engagements financiers auprès d’associations et autres organismes afin d’étendre son action. Le processus d’attribution de ces engagements fait suite à une demande auprès du Département.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on February 25, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Indicateurs périnatalité - Petite Enfance (PE) From Hauts-de-Seine le Département Indicateurs de périnatalité et petite enfance permettant de connaitre la santé maternelle et infantile dans les Hauts-de-Seine. Selon le code de santé publique (article loi 2112-2), le recueil et le traitement des informations épidémiologiques et de santé publique font partie des missions du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on February 25, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites