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Réseau routier – Département du Calvados

Réseau routier issu de la base de données du Système d'Information Routier (SIR) du département du Calvados. Contexte de collecte Depuis 2002, le Département du Calvados administre un système d'information géographique, chargé, entre autres, des mises à jour de données vectorielles concernant son…

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66.66666666666666/100

Updated on September 11, 2022

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Sectorisation des collèges publics – Département du Calvados

Recensement des secteurs des collèges. Le Département est chargé par la loi de fixer le secteur géographique de recrutement de chaque collège public. Contexte de collecte La direction des collèges du Département du Calvados a établi un tableau des secteurs géographiques de recrutement des collèges…

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55.55555555555556/100

Updated on June 10, 2022

From Conseil Départemental des Pyrénées Orientales

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Données SIG de Comptages Routiers sur la voirie départementale des P.O en 2021 (CD66) CD66

Ce jeu de données présente les comptages routiers effectués sur la voirie départementale des Pyrénées Orientales à partir de boucles électromagnétiques permanentes implantées dans la chaussée ou de compteurs routiers utilisant des tubes pneumatiques installés temporairement sur le réseau. Une…

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88.88888888888889/100

Updated on February 14, 2022

License Not Specified

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Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) – Département du Calvados

Le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée - PDIPR - a été établi par le Département du Calvados, conformément à la loi du 22 juillet 1983 et à son décret d’application du 30 août 1988 qui instituent les PDIPR. Attributs pour filtrer, par statut juridique, les chemins…

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77.77777777777779/100

Updated on September 11, 2022

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ENS (Espaces Naturels Sensibles) - Périmètres des sites - Département du Calvados

Les périmètres des sites naturels forment la synthèse des sites d'intervention du Conservatoire du littoral, des zones de préemption du conseil départemental, ainsi que des parcelles acquises en dehors des sites d'intervention et zones de préemption. Contexte de collecte Le service des milieux…

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66.66666666666666/100

Updated on December 23, 2021

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Cadastre - Extraits du Plan Cadastral Informatisé du Calvados par EPCI - 2023

Le cadastre est un ensemble de plans et fichiers administratifs qui recensent toutes les propriétés immobilières situées dans chaque commune française, et qui en consigne la valeur afin de servir de base de calcul à certains impôts. (Wikipédia) Au début des années 2000, les plans cadastraux de…

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Updated on September 1, 2022

From Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

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Budget annexe Ordure Ménagère 2016

Budget annexe Ordure Ménagère de la Communauté d'agglomération de Bar-le-Duc Sud Meuse pour 2016

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77.77777777777779/100

Updated on January 18, 2017

Licence Ouverte / Open Licence

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Liste des collectivités recevant une aide financière du Département du Calvados : Aide aux Petites Communes Rurales (APCR) et Contrats de territoire

Liste des collectivités recevant une aide financière du Département du Calvados : Aide aux Petites Communes Rurales (APCR) et Contrats de territoire. Les fichiers contiennent : le code sectorisation correspondant au code INSEE de la commune recevant la subvention le montant de la subvention par…

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88.88888888888889/100

Updated 3 days ago

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Routes classées à grande circulation (RGC) - Département du Calvados

Le décret 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret 2009-615 du 3 juin 2009 fixe les routes classées à grande circulation (RGC) dans le département du Calvados. "Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité…

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66.66666666666666/100

Updated on September 11, 2022

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Secteurs d'exploitation Charente Maritime

From Département de la Charente-Maritime

Sous-découpage opérationnel de la Direction des Infrastructures

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77.77777777777779/100

Updated on October 5, 2023

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Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - Calvados

Le Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) est un document d'urbanisme français qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre en cohérence l'ensemble des politiques sectorielles, notamment en matière d’habitat, de mobilité,…

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Updated 3 days ago

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Plan vélo départemental (PVD) - Département du Calvados

Etat du plan vélo départemental du Calvados. Lancé en 2004 sur une durée de douze ans, le plan vélo a permis d’accompagner le développement de la pratique du vélo loisir, en créant progressivement un premier réseau d’itinéraires cyclables sur l’ensemble du territoire départemental. Lors du budget…

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66.66666666666666/100

Updated on September 11, 2022

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Circonscriptions d'action sociale (CAS) – Département du Calvados

La couche vectorielle décrit le découpage administratif des circonscriptions d'action sociale (CAS) sur la base de la granularité du produit OpenStreetMap. Ces données sont issues du "crowdsourcing" effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont donc sous licence ODbL qui impose un…

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Updated on June 23, 2021

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Liste des 705 communes historiques du Calvados précisant le rattachement : EPCI, canton, ARD, circonscription d'action sociale

Ces fichier contient la liste des 705 communes historiques du département du Calvados en précisant: le code INSEE historique le code postal de la commune historique la date du passage en commune nouvelle le code INSEE de la commune actuelle le code du canton le canton de rattachement le code EPCI…

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Updated 3 days ago

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Les communes – Département du Calvados

La couche vectorielle décrit le découpage administratif des communes sur la base de la granularité du produit OpenStreetMap. Ces données sont issues du "crowdsourcing" effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont donc sous licence ODbL qui impose un partage à l'identique. La…

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Updated on September 11, 2022

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Sièges des centres locaux d’information et de coordination CLIC - Département du Calvados

Le CLIC, Centre Local d’Information et de Coordination en faveur des personnes âgées, peut avoir une appellation différente selon chaque département. Parfois appelés “Pôle autonomie” ou encore “Pôle Info Seniors”, ces points d’information locaux s’adressent aux personnes âgées ainsi qu’à leur…

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Updated on May 5, 2021

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Archives - Registres des entrées - Département du Calvados - 2020-2021

Le registre des entrées est un outil de travail et un acte réglementaire essentiel pour les services publics d'archives. il permet l'enregistrement des archives dès leur entrée dans un service public d’archives, qu'il s'agisse d'archives publiques entrées par versement ou d'archives privées…

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Updated on December 14, 2023

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Limites du Département du Calvados

La couche vectorielle décrit le découpage administratif du Département du Calvados sur la base de la granularité du produit OpenStreetMap. Ces données sont issues du "crowdsourcing" effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont donc sous licence ODbL qui impose un partage à…

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Updated on September 11, 2022