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Périmètres de la zone franche urbaine (ZFU) de Blois pour une utilisation à grande échelle
Délimitation à grande échelle, sous forme d'une couche de polygones, de la zone franche urbaine(ZFU) de Blois. Couche de polygones créée (au 1/1000) par capture sur la BD Adresse (voies) et le parcellaire PCI, sur fond IGN BD ORTHO(R) 2008.Réalisée à partir de la délimitation officielle accessible…- Punctual
- Blois
- Other
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Image aérienne de 1949 de la commune de Montreuil-en-Touraine
Assemblage de photos aériennes historiques de l'IGN sur la commune de Montreuil-en-Touraine8 images ont été assemblées et géoréférencées à l'aide du site mapwarper.net Source des photos aériennes: IGN- Punctual
- Montreuil-en-Touraine
- French town
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Risque - 45DREAL200090006 Périmètre du PPRT de APPROSERVICES commune Fossé
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans…- Unknown
- Fossé
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Prescriptions linéaires du PLU (doc. du 16.06.2011) de la commune de Saint-Georges-sur-Moulon
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Unknown
- Saint-Georges-sur-Moulon
- Other
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Prescriptions linéaires du POS (doc. du 23.09.1985) de la commune de Drevant
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Unknown
- Drevant
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Habillages textuels du POS (doc. du 29.08.1987) de la commune de Jars
Etiquette habillant le plan d'un PLU Origine La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels.…- Unknown
- Jars
- Other
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Zones du POS (doc. du 06.02.1992) de la commune de Saint-Eloy-de-Gy
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Unknown
- Saint-Éloy-de-Gy
- Other
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Zones du POS (doc. du 06.06.1989) de la commune de Gardefort
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Unknown
- Gardefort
- Other
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Zones du PLU (doc. du 30.11.2012) de la commune de Beffes
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Unknown
- Beffes
- Other
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Zones du PLU (doc. du 24.10.2008) de la commune de Bué
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Unknown
- Bué
- Other
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Habillages textuels du PLU (doc. du 20.12.2010) de la commune de Plaimpied-Givaudins
Etiquette habillant le plan d'un PLU Origine La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels.…- Unknown
- Plaimpied-Givaudins
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Prescriptions ponctuelles du PLU (doc. du 10.09.2010) de la commune de Bannay
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Unknown
- Bannay
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Secteurs de la carte communale (doc. du 17.12.2007) de la ville de Colombiers
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,…- Unknown
- Colombiers
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Prescriptions linéaires du PLU (doc. du 04.07.2014) de la commune de Villabon
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Unknown
- Villabon
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Informations surfaciques de la carte communale (doc. du 05.05.2006) de la commune de Moulins-sur-Yèvre
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…- Unknown
- Moulins-sur-Yèvre
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Informations linéaires du POS (doc. du 06.06.1989) de la commune de Gardefort
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…- Unknown
- Gardefort
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Zones du PLU (doc. du 22.05.2006) de la commune de Saint-Michel-de-Volangis
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Unknown
- Saint-Michel-de-Volangis
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POS (doc. du 21.04.2011) de la commune de Cerbois
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Unknown
- Cerbois
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Prescriptions surfaciques du POS (doc. du 25.09.1987) de la commune de Barlieu
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Unknown
- Barlieu
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Secteurs de la carte communale (doc. du 05.05.2006) de la ville de Moulins-sur-Yèvre
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,…- Unknown
- Moulins-sur-Yèvre
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