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  1. Datasets 1 to 20 on 590
    Centre-Val de Loire (24)
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  • Ville d'Amboise offre théorique mobilité réseau urbain

    Vous retrouverez dans ce jeu de données l'offre mobilité du réseau urbain Le Bus de la Ville d'Amboise. Celui-ci provient de JVMALIN, le système d'informations multimodales regroupant l'offre mobilité des autorités organisatrices suivantes : Agglomération Montargoise et rives du Loing, Chartres…
    • Unknown
    • Amboise
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  • certified

    SUBVENTIONS SUPERIEURES A 23 000 EUROS

    Etat des versements
    • 2018
    • Punctual
    • Dreux
    • Other
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    • 0
  • certified

    Périmètres de la zone franche urbaine (ZFU) de Blois pour une utilisation à grande échelle

    Délimitation à grande échelle, sous forme d'une couche de polygones, de la zone franche urbaine(ZFU) de Blois. Couche de polygones créée (au 1/1000) par capture sur la BD Adresse (voies) et le parcellaire PCI, sur fond IGN BD ORTHO(R) 2008.Réalisée à partir de la délimitation officielle accessible…
    • Punctual
    • Blois
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  • Christian Quest

    Image aérienne de 1949 de la commune de Montreuil-en-Touraine

    Assemblage de photos aériennes historiques de l'IGN sur la commune de Montreuil-en-Touraine 8 images ont été assemblées et géoréférencées à l'aide du site mapwarper.net Source des photos aériennes: IGN
    • Punctual
    • Montreuil-en-Touraine
    • French town
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  • Informations ponctuelles du POS (doc. du 09.01.2007) de la commune de Verdigny

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…
    • Unknown
    • Verdigny
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  • Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 13.05.2011) de la commune de Morthomiers

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…
    • Unknown
    • Morthomiers
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  • Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 16.06.2011) de la commune de Saint-Georges-sur-Moulon

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…
    • Unknown
    • Saint-Georges-sur-Moulon
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  • Prescriptions linéaires du PLU (doc. du 16.06.2011) de la commune de Saint-Georges-sur-Moulon

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…
    • Unknown
    • Saint-Georges-sur-Moulon
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  • Zones du PLU (doc. du 06-07-2012) de la commune de Châteauneuf-sur-Cher

    Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…
    • Unknown
    • Châteauneuf-sur-Cher
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  • PLU (doc. du 25.02.2010) de la commune d'Aubigny-sur-Nère

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…
    • Unknown
    • Aubigny-sur-Nère
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  • Prescriptions ponctuelles du PLU (doc. du 10.09.2010) de la commune de Bannay

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…
    • Unknown
    • Bannay
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  • POS (doc. du 04.09.1998) de la commune de Vailly-sur-Sauldre

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…
    • Unknown
    • Vailly-sur-Sauldre
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  • PLU (doc. du 20.12.2007) de la commune de Vasselay

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…
    • Unknown
    • Sainte-Solange
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  • PLU (doc. du 02.07.2009) de la commune de Parassy

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…
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    • Parassy
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  • Zones du POS (doc. du 31.05.2000) de la commune de Rians

    Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…
    • Unknown
    • Rians
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  • PLU (doc. du 18.11.2005) de la commune de Quincy

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…
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    • Quincy
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  • PLU (doc. du 29.03.2012) de la commune de Marmagne

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…
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    • Marmagne
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  • POS (doc. du 15.06.2012) de la commune de Nérondes

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…
    • Unknown
    • Nérondes
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  • PLU (doc. du 17.06.2013) de la commune de Vignoux-sur-Barangeon

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…
    • Unknown
    • Savigny-en-Sancerre
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  • PLU (doc. du 18.12.2008) de la commune de Saint-Hilaire-de-Court

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…
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    • Saint-Hilaire-de-Court
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Organizations

525 Direction Départementale des Territoires du Cher 34 Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher 5 Conseil général de Loir-et-Cher 3 DDTM Ille-et-Vilaine 2 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
2 DDTM Pas-de-Calais 1 Direction Départementale des Territoires de l'Aube 1 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme 1 Direction Départementale des Territoires de l'Orne 1 Direction Départementale des Territoires du Loiret

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Licenses

570 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 8 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 6 Licence Ouverte / Open Licence 1 Creative Commons Attribution 1 License Not Specified

Temporal coverage

Spatial coverage

590 European Union (ue) 590 World (world) 590 Metropolitan France (fr:metro) 590 France (fr) Centre-Val de Loire (24)
543 Cher (18) 309 Bourges (181) 123 Saint-Amand-Montrond (182) 111 Vierzon (183) 101 CC Terres du Haut Berry (200066330)

Territorial granularity

587 Other 1 French town 1 French intermunicipal (EPCI) 1 POI

Formats

571 shp 570 zip 566 json 281 document 3 csv
3 dbf 2 image 1 7z 1 geojson 1 jpg

Known reuses

588 Never reused 2 Little reused
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