Exports du découpage administratif français au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap produit dans sa grande majorité à partir du cadastre. Ces données sont issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont sous licence ODbL qui impose un…

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles.Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

Compétence géographique des greffes des tribunaux de commerce Référentiel de correspondance communes - greffe

Localisation géographique des zones de mouillages sur le littoral malouin

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles.Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles.Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

Localisation des défibrillateurs automatiques externes (DAE) gérés par la commune.

Géolocalisation des arrêts du réseau 'Les bus des cigales' [13420 GEMENOS (Commune)]. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si l'autorité organisatrice ou l'exploitant renseignent une fiche sur cette plate-forme pour ces mêmes données, le Cerema retirera…

Depuis 2013, sur certaines portions de plages malouines, il est interdit de fumer par arrêté municipal. Cette interdiction est valable pendant toute la période de surveillance des plages, en juillet et aout de chaque année. Les fichiers ci-dessous localisent ces portions de plages.

Géolocalisation des arrêts du réseau 'Les bus des collines' [13190 ALLAUCH (Commune) 13380 PLAN DE CUQUES (Commune)]. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si l'autorité organisatrice ou l'exploitant renseignent une fiche sur cette plate-forme pour ces…

Géolocalisation des arrêts du réseau 'CIOTABUS' [13600 LA CIOTAT (Commune) 13600 CEYRESTE (Commune)]. Autorité organisatrice : Marseille Provence Métropole. Exploitant : filiale de RTM. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si l'autorité organisatrice ou…

Disponibilité en temps réel des stations en libre-service 'Le vélo STAR' [35000 RENNES (Commune)]. Autorité organisatrice : Rennes Métropole. Exploitant : Keolis Rennes. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si l'autorité organisatrice ou l'exploitant…

Retrouvez les zones de stationnement payants de la ville de Strasbourg avec les tarifs horaires. Le stationnement est payant du lundi au samedi de 9h00 à 19h00 et gratuit les dimanches et les jours fériés. Les tarifs augmentent progressivement au-delà des premières heures de stationnement (3h30 en…

Retrouvez les zones de stationnement résidant de la Ville de Strasbourg. Le stationnement résidant est un régime qui permet à son bénéficiaire de garer son véhicule à un tarif préférentiel dans les rues soumises au stationnement payant. Plus d'informations sur la page du site institutionnel…

Géolocalisation des arrêts du réseau 'Le Ferry boat' [13000 MARSEILLE (Commune)]. Autorité organisatrice : MPM. Exploitant : RTM. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si l'autorité organisatrice ou l'exploitant renseignent une fiche sur cette plate-forme…

Géolocalisation des stations en libre-service 'VélOstan'lib' [54000 NANCY (Commune)]. Autorité organisatrice : Grand Nancy. Exploitant : JC DECAUX. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si l'autorité organisatrice ou l'exploitant renseignent une fiche sur…

Géolocalisation des stations en libre-service 'Le vélo STAR' [35000 RENNES (Commune)]. Autorité organisatrice : Rennes Métropole. Exploitant : Keolis Rennes. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si l'autorité organisatrice ou l'exploitant renseignent une…

Localisation géographique des postes de secours sur les plages

Accessibilité des arrêts du réseau 'Rhonexpress' [38290 SATOLAS ET BONCE (Commune) 69000 LYON (Commune) 69120 VAULX EN VELIN (Commune) 69330 MEYZIEU (Commune) 69124 COLOMBIER SAUGNIEU (Commune)]. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si l'autorité…

Géolocalisation des arrêts du réseau 'Bus de la Marcouline' [13260 CASSIS (Commune) 13000 MARSEILLE (Commune) 13470 CARNOUX EN PROVENCE (Commune) 13830 ROQUEFORT LA BEDOULE (Commune)]. Autorité organisatrice : Métropole Aix-Marseille-Provence. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne…