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Délibérations du Syndicat Intercommunal de La Madeleine

Liste des délibérations adoptées en séance du Syndicat Intercommunal de La Madeleine

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44.44444444444444/100

Updated 2 weeks ago

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Base adresse locale de Cap Atlantique

Ce fichier contient la liste des adresses du référentiel voies et adresses du territoire de Cap Atlantique selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF). Un jeu de données similaire est également disponible sur le territoire de la…

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77.77777777777779/100

Updated 2 days ago

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Délibérations de la commune de Guérande

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Guérande depuis janvier 2018

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44.44444444444444/100

Updated 1 week ago

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Délibérations de Cap Atlantique

Liste des délibérations adoptées en Conseil Communautaire et en Bureau Communautaire de Cap Atlantique depuis janvier 2018.

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44.44444444444444/100

Updated 1 day ago

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Délibérations de la commune de Besné

From Saint-Nazaire agglo - La CARENE

Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Besné depuis janvier 2018.

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44.44444444444444/100

Updated on June 16, 2023

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Subventions attribuées par la commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions

Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000, c'est à dire, uniquement seules supérieures à 23000 € et conclues avec un demandeur privé. Attribution depuis 2018.

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55.55555555555556/100

Updated on July 10, 2020

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Subventions attribuées par la commune de Guérande, dans le cadre ou non de conventions de subventions

Liste des subventions publiques attribuées par la commune de Guérande dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000. Attribution depuis 2020.

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66.66666666666666/100

Updated on May 7, 2024

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Délibérations de la commune du Pouliguen

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Pouliguen depuis janvier 2018

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44.44444444444444/100

Updated 3 weeks ago

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Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc de la Ville de Saint-Nazaire

From Saint-Nazaire agglo - La CARENE

Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de la part des véhicules à faibles ou à très faibles émissions dans le renouvellement du parc de la Ville de Saint-Nazaire par an depuis 2020.

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55.55555555555556/100

Updated on July 29, 2022

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Budget primitif de la commune de Lys-Saint-Georges 2022

Ce jeu de données regroupe les données relatives au budget primitif de la Commune de Lys-Saint-Georges pour l'année 2022. On y retrouve les chiffres relatifs aux dépenses et recettes de fonctionnement ainsi qu'aux investissements.

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100.0/100

Updated on December 14, 2023

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Délibérations de la commune du Croisic

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Croisic depuis janvier 2018.

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44.44444444444444/100

Updated 1 week ago

From Office français de protection des réfugiés et apatrides

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Bénéficiaires de la protection internationale

Dans le cadre de son suivi d’activité, l’Ofpra compile chaque année ses données concernant le nombre de personnes bénéficiaires de la protection internationale (statut de réfugié, statut d’apatride ou bénéficiaire de la protection subsidiaire) qu’il a sous sa protection. Ces données font l’objet…

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100.0/100

Updated on July 26, 2024

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Subventions Associatives de la commune de Lys-Saint-Georges de 2017 à 2022.

Ce jeu de données regroupe l'ensemble des données relatives aux subventions accordées par le conseil municipal de Lys-Saint-Georges entre 2017 et 2022. Sont présentées les différentes subventions accordées aux associations de la commune.

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100.0/100

Updated on December 14, 2023

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Délibérations du conseil municipal de la commune de Lys-Saint-Georges pour la période 2018 - 2022

Ce jeu de données regroupe l'ensemble des données relatives aux délibérations du conseil municipal de Lys-Saint-Georges entre 2018 et 2022. Sont présentés les différents résultats des délibérations, notamment les résultats des votes, ainsi que les numéros d'identification des délibérations…

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100.0/100

Updated on December 14, 2023

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Subventions attribuées par la commune de La Baule-Escoublac

Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de La Baule depuis 2017.

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55.55555555555556/100

Updated on September 4, 2018

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Monuments Historiques de la commune de Lys-Saint-Georges

Ce jeu de données regroupe l'ensemble des données relatives aux monuments historiques de la commune de Lys-Saint-Georges. Sont présentées les différentes informations concernant les monuments historiques, comme leur année de protection, leur adresse ou leur histoire.

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88.88888888888889/100

Updated on November 25, 2022

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Registre des associations de la commune de Lys-Saint-Georges en 2022

Ce jeu données répertorie l'ensemble des données relatives aux associations de la commune de Lys-Saint-Georges, 36230. Il regroupe les numéros de téléphone des associations, les adresses-mail, présidents, le SIRET des associations, le SIRET de la collectivité, les activités des associations,…

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88.88888888888889/100

Updated on November 24, 2022

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Emplacements des bacs de tri sélectif de la commune de Lys-Saint-Georges en 2022

Ce jeu de données contient les différents points de collecte de tri sélectif (à savoir verre, papier et emballages) ainsi que leurs coordonnées géographiques au sein de la commune de Lys-Saint-Georges, 36230. Ce jeu de données permet aux habitants de localiser exactement les points de collecte. À…

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88.88888888888889/100

Updated on November 25, 2022

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Délibérations de la commune de Saint Molf

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Saint Molf depuis janvier 2018.

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44.44444444444444/100

Updated on December 7, 2023