Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR) From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Pour pouvoir déclarer le CIR, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CIR. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on March 5, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Somme des dix plus hautes rémunérations directement versées par le ministère de la Culture From Ministère de la Culture Dans le cadre de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la Fonction publique, les ministères doivent publier la somme des 10 plus hautes rémunérations qu’ils versent directement (cf pièce jointe). Ce jeu de données comprend la somme des dix plus hautes rémunérations directement… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on July 2, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Fréquentation des monuments nationaux From Ministère de la Culture Fréquentation des monuments nationaux de 2019 à 2022 : nombre d'entrées payantes, gratuites et totales. Les chiffres sont arrondis à la dizaine. NB : le domaine national de Chambord n'est pas administré par le Centre des monuments nationaux. Pour en savoir plus, vous pouvez consulter l'édition… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on November 3, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII) From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Pour pouvoir déclarer le CII, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CII. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on March 5, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Financements publics de projets de recherche en rapport avec la crise sanitaire du COVID-19 From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Financements publics de projets de recherche en rapport avec la crise sanitaire du COVID-19 (situation à date) Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on September 3, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
[archive] Déposants des brevets From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les déposants des demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet (déposant ou inventeur) est localisée en France. Les déposants sont les personnes qui… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on November 9, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Nuit européenne des musées 2023 From Ministère de la Culture La 19e Nuit européenne des musées se tient cette année, le samedi 13 mai 2023 dans toute l'Europe. Pour plus d'informations sur cette manifestation. Ce jeu de données est alimenté au fil de l'eau, et mis à jour quotidiennement. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on May 31, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Programme de la fête de la Science 2023 From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ce jeu de données présente l'ensemble des événements organisés partout en France pour la Fête de la science 2023 qui aura lieu du 6 au 16 octobre pour la métropole et du 10 au 27 novembre pour l'international et l'outre-mer : animations, expositions, débats et d'initiatives scientifiques… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on June 7, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Les personnels des principaux organismes publics de recherche, par type de contrat et type d’emploi From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ce jeu de données présente les personnels des principaux organismes publics de recherche, par type de contrat et type d’emploi ; de 2014 à 2020. Les données proviennent de l’enquête annuelle « tableau de bord avancé de l’emploi scientifique », réalisée auprès des principaux organismes de recherche… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on November 17, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Mentions d’événements climatiques et naturels dans les archives depuis la fin du XVIIIe siècle From Ministère de la Culture Les documents d’archives contiennent de nombreuses mentions de catastrophes climatiques ou d’événements naturels, bien avant que la législation s’empare de la question de l’indemnisation des victimes des calamités publiques ou agricoles. Le jeu de données mis à disposition ici est une liste… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on November 23, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
Plans cadastraux des immeubles de Paris 1809-1856 From Ministère de la Culture La loi de finances du 15 septembre 1807 met en place sur l'ensemble du territoire français le cadastre parcellaire, dit "cadastre napoléonien". La mise en œuvre est particulière pour Paris en raison de la densité de son occupation. Les plans d'îlots par quartier sont trop sommaires pour permettre… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on August 16, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Ratios Financiers (BCE / INPI) From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie Sélection de ratios financiers sur l'ensemble des données financières disponibles en Open Data Source et traitement des données: La source de données utilisée est la base RNCS fournie par l'INPI (format XML) en open data. Elle est transformée et traitée par la DNUM du ministère du travail sur BCE… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on September 20, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 2 reuses 5 favorites
Notices d'oeuvres du Centre de recherche et de restauration des musées de France (C2RMF) From Ministère de la Culture Le centre de recherche et de restauration des musées de France (C2RMF) met en œuvre, en liaison avec les conservateurs responsables des collections, la politique du service des musées de France de la direction générale des patrimoines en matière de recherche, de conservation préventive et de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on August 21, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques From Ministère de la Culture Cette liste présente les édifices et immeubles qui ont été ou sont protégés au titre des Monuments historiques (classés ou inscrits), depuis l’année 1840 jusqu’à aujourd’hui. La liste présente l’ensemble des informations disponibles sur la base Mérimée, qui proviennent elles-mêmes de l’arrêté et… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 9 reuses 5 favorites
Aides nationales à la création pour les arts du cirque et pour les arts de la rue From Ministère de la Culture L'aide nationale à la création concerne les projets de création d’envergure dans le domaine des arts du cirque et des arts de la rue d’une part, et ceux qui, toutes disciplines du spectacle vivant confondues, prennent en considération l'espace public, d’autre part. Les demandes sont présentées par… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on April 9, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Effectifs des doctorants et docteurs des écoles doctorales, financements des doctorants et cotutelles From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ce jeu de données décrit les effectifs des écoles doctorales accréditées par année, par établissement et par sexe. Sont également présents les financements des nouveaux doctorants et les cotutelles. __ Précisions sur le jeu de données : Pour chaque école doctorale, on retrouve le nombre total… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on August 13, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Comptes des départements 2012-2023 From Observatoire des Finances et de la Gestion publique Locales Présentation du jeu de données : Les comptes des départements 2012-2023 présentent les principaux agrégats des comptes des départements pour la période 2012-2023. Le calcul des agrégats a été réalisé par l'OFGL à partir des données des balances comptables des départements publiées par la DGFiP. La… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on July 22, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 2 reuses 1 favorite
Dépenses culturelles des communes From Ministère de la Culture Dépenses culturelles des communes de 3 500 habitants ou plus en 2019 et 2020 : dépenses culturelles de fonctionnement, dépenses culturelles d'investissement, en milliers d'euros, en euros par habitant et en pourcentage des dépenses totales pour chaque commune. NB : les dépenses de fonctionnement… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 4, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Veille internationale du ministère de la Culture From Ministère de la Culture La Mission de la politique documentaire du ministère de la Culture publie chaque mois en données ouvertes les résultats de sa veille internationale. Retrouvez ainsi sous forme cartographique une sélection d'articles issus des acteurs culturels et de la presse étrangère concernant les politiques… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne From Ministère de la Culture Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne (Mes Démarches, Démarches Simplifiées, site tiers). Ce document permet de visualiser l'état de la dématérialisation, le service porteur de la démarche, le lien d'accès au formulaire en ligne (fiche de présentation), etc.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on September 6, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites