Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (linéaire) From Direction Départementale des Territoires du Doubs Les données sont issues de l’atlas des mouvents de terrain (hors PPRN) Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on February 2, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - PERI de Vézeronce-Curtin - 07/01/1993 From DDT de l'Isère Zones réglementées du PERI de Vézeronce-Curtin approuvé le 07/01/1993. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on May 28, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique) From Direction Départementale des Territoires du Doubs Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles concernent les éboulements, chutes de pierres et de blocs. Intégration au format COVADIS en juillet 2013. Étude complémentaire réalisée en 2021. Date de validité de la donnée : décembre… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on March 29, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - R111-3 d'Oz-en-Oisans - 12/06/1974 From DDT de l'Isère Zones réglementées du R111-3 de Oz-en-Oisans approuvé le 12/06/1974. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on May 28, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Enjeu linéaire du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe… Updated on November 10, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - PPRI de Le-Péage-de-Roussillon - 17/10/1997 From DDT de l'Isère Zones réglementées du PPRI de Le-Péage-de-Roussillon approuvé le 17/10/1997. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on May 28, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Vienne approuvé le 13/02/2006 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Pinsot approuvé le 13/06/1988 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Crolles approuvé le 03/12/2008 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de Chapareillan en date du 11/04/2013 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Domène approuvé le 26/06/2008 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN révisé de Veurey-Voroize modifié le 26/03/2024 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - R111-3 de Sainte-Marie-du-Mont - 12/04/1973 From DDT de l'Isère Zones réglementées du R111-3 de Sainte-Marie-du-Mont approuvé le 12/04/1973. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on May 28, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Voreppe approuvé le 22/04/2011 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021 Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on July 20, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - R111-3 de Sainte-Agnès - 15/09/1976 From DDT de l'Isère Zones réglementées du R111-3 de Sainte-Agnès approuvé le 15/09/1976. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on May 28, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PERI de Veyrins-Thuellin approuvé le 07/01/1993 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de Sainte-Marie-d'Alloix en date du 27/09/1999 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - R111-3 de Saint-Andéol - 27/06/1972 From DDT de l'Isère Zones réglementées du R111-3 de Saint-Andéol approuvé le 27/06/1972. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on May 28, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites