Communes couvertes par des opérations de revitalisation de territoire DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 28 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K16600communes ayant signé des opérations de revitalisation de territoire (ORT) L’ORT permet d’être éligible à un certain nombre de leviers juridiques facilitateurs dans le cadre de la revitalisation des t…
Sitadel - Géolocalisation des logements sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013 DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 12 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K29700Permis de construire et déclarations préalables de création ou extension de logements diffusés par le SDES et géocodés par la DREAL ARA pour faciliter la réutilisation dans un SIG. Plus d'information…
Sitadel - Géolocalisation des locaux sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013 DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 26 avr. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 1K14000Permis de construire et déclarations préalables de création ou extension de locaux non résidentiels (y compris par transformation ou réhabilitation de locaux préexistants) diffusés par le SDES à l'ad…
EPCI et compétences GEMAPI en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 19 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 98315700La GEMAPI (GEstion des Milieux Aquatique et Prévention des Inondations) est un bloc de compétences confié aux EPCI de manière obligatoire à compter du 1er janvier 2018 par les lois de décentralisatio…
Artificialisation des sols - Typologie de territoire en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 24 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 948000Typologie de territoire par EPCI, créée dans le cadre des travaux sur le zéro artificialisation nette portés par la DREAL Aura et mis en œuvre dans le cadre d'une étude réalisée par le CEREMA Centre-…
Périmètres des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) en projet de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 28 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 92524700Les scots ont été créés en remplacement des anciens schémas directeurs par la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU) du 13 décembre 2000. Ils permettent aux communes appartenant à un même bas…
Sitadel - Géolocalisation des permis d'aménager sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013 DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 15 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 9177600Permis d'aménager (PA) diffusés par le SDES à l'adresse https\://www\.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/liste-des-permis-de-construire-et-autres-autorisations-durbanisme et géocodés par la D…
Servitudes d'Utilité Publique (SUP) en Auvergne Rhône Alpes - Extraction GPU DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 26 août 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 89813100Périmètres de servitudes d'utilité publique en Auvergne-Rhône-Alpes - Extraction du géoportail de l'urbanisme (GPU).
Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département du Cantal DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 9 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 88010500ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département du Cantal
Etablissements publics fonciers - Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 10 août 2026Métadonnées :Bon (67 %) 85321300Un établissement public foncier (EPF) est un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) qui négocie et mène les procédures permettant : de constituer des réserves foncières en …
Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Haute-Savoie DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 11 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 8355600ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Haute-Savoie
Espace susceptible d'être en friche d'activité ou logement selon les fichiers fonciers en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 17 août 2023Métadonnées :Bon (78 %) 8244800Production du GT régional SRC Friches - version de travail réservé au GT
Artificialisation des sols - PAC ZAN en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 1 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 787000Socle d'indicateurs caractérisant le phénomène de l'artificialisation des sols en Auvergne Rhône-Alpes. Ce socle est créé en application de la loi Climat\&Résilience et dans le cadre de la stratégie …
Nouvelle-Aquitaine : Etat des lieux des continuités écologiques régionales en Aquitaine - Cours d'eau (linéaire) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 5 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K11200Cette table contient les cours d'eau identifiés dans l’état des lieux des continuités écologiques régionales en Aquitaine copiloté par la Région et l’État. Les cours d’eau, parties de cours d’eau et …
Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de la Drôme DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 10 nov. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 78110000ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de la Drôme
Sitadel - Geolocalisation des permis de démolir sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013 DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 4 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 75811300Permis de démolir (PD) diffusés par le SDES à l'adresse https\://www\.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/liste-des-permis-de-construire-et-autres-autorisations-durbanisme et géocodés par la D…
Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département du Rhône DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 11 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 7379500ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT La base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) en Auvergne - Rhône-Alpes
Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de l'Allier DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 7 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 7238600ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de l'Allier
Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département du Puy-de-Dôme DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 14 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 7188000ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) département du Puy-de-Dôme
Composition communale des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) approuvés ou en projet de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 9 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 71211300Les scots ont été créés en remplacement des anciens schémas directeurs par la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU) du 13 décembre 2000. Ils permettent aux communes appartenant à un même bas…
