République
Française
ZAC de la Seine-et-Marne
Description
Périmètres des ZAC "opérationnelles" (ZAC n'ayant pas fait l'objet de clôture et/ou apparaissant dans les documents d'urbanisme). La structure attributaire est basée sur BADORA (base de données régionale de l'aménagement).
- Attributions
- DDT 77 (Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne)(Détenteur des droits)DDT 77 (Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne)(Détenteur des droits)DDT 77 (Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne)(Détenteur des droits)DDT 77 (Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne)(Détenteur des droits)DDT 77 (Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne)(Détenteur des droits)DDT 77 (Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne)(Détenteur des droits)DDT 77 (Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne)(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- 3 décembre 2025
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Informations
- Identifiant
- 673816ddf67e4e3f33c253b3
Temporalité
- Création
- 7 mars 2022
- Fréquence
- Inconnu
- Dernière mise à jour
- 3 décembre 2025
Couverture spatiale
- Couverture géographique
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre