Aidez-nous à améliorer data.gouv.fr en répondant à notre enquête annuelle ❤️
République
Française
Suivi des procédures en matière de document d'Urbanisme.concernant les "Climats de Bourgogne"
Description
Ce jeu de données est un focus du suivi des documents d'urbanisme sur le territoires des communes concernées par les "Climats de Bourgogne".
Cette données à été mise à jour au 29 juin 2017 à partir de la base de données SUDOCUH.
La colonne DU_2015 reprend l'historique des documents d'Urbanisme applicable au 4 juillet 2015 date de l'inscription des "Climats de Bourgogne" au patrimoine mondiale de l'UNESCO.
- Diffuseur
- Attributions
- DDT 21 (Direction Départementale des Territoires de Côte-d'Or)(Détenteur des droits)DDT 21 (Direction Départementale des Territoires de Côte-d'Or)(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- 26 août 2019
- Label
- INSPIRE
Vues
0
Téléchargements
0
Qualité des métadonnées:
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Informations
Temporalité
- Création
- 30 juin 2017
- Fréquence
- Ponctuelle
- Dernière mise à jour
- 26 août 2019
Couverture spatiale
- Couverture géographique
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre