Suivi des Actes - Tours Métropole Val de Loire

Description

Ce jeu de données comprend les arrêtés de Tours Métropole Val de Loire et les décisions du président de la Métropole conformément au décret et à l’ordonnance du 7 octobre 2021 sur la publication des actes.

Attributions
(Créateur)
Tours Métropole Val de Loire(Éditeur)
Dernière mise à jour
2 décembre 2025

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Qualité des métadonnées:
Bon(67 %)
  • Fréquence de mise à jour non respectée

  • Couverture temporelle non renseignée

  • Couverture spatiale non renseignée

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2 fichiers principaux

Mis à jour le 2 décembre 2025 csv (279,9 Ko)388

Mis à jour le 2 décembre 2025 json (586,8 Ko)388