SixtsurAff_Deliberations_2017

Description

Liste des délibérations prises en 2017 par les membres du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff. Cette dernière contient les liens Internet permettant de consulter en ligne chaque délibération.

Producteur: Commune de Sixt-sur-Aff
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 19 novembre 2019

Fichiers ⁽²⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: conseil-municipal deliberation seance sixt-sur-aff
Identifiant: 5d1b3881634f414627db386f
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 2 juillet 2019
Fréquence: Annuelle
Couverture temporelle: 2017
Dernière mise à jour: 19 novembre 2019

Couverture spatiale

Zones: Sixt-sur-Aff
Granularité de la couverture territoriale: Commune française

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SixtsurAff_Deliberations_2017

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