Sites ayant fait l'objet d'une demande de drainage auprès des services de la DDT 61

Description

Sites ayant fait l'objet d'une demande de drainage auprès des services de la DDT 61 sans préjugé de l'acceptation ou de refus de cette demande.

Diffuseur: Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Attributions: DDT 61 (Direction départementale des territoires de l'Orne)(Contact)
DDT 61 (Direction départementale des territoires de l'Orne)(Contact)
DDT 61 (Direction départementale des territoires de l'Orne)(Créateur)
DDT 61 (Direction départementale des territoires de l'Orne)(Détenteur des droits)
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 27 novembre 2025
Label: INSPIRE

Fichiers ⁽⁶⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: donnee-ouverte donnees-ouvertes drainages eau-travaux-action inspire instructions zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Identifiant: 67808f34f574dd6af0133b5f
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 9 décembre 2024
Fréquence: Ponctuelle
Dernière mise à jour: 27 novembre 2025

Couverture spatiale

Couverture géographique
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Sites ayant fait l'objet d'une demande de drainage auprès des services de la DDT 61

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