Services publics d'assainissement non collectif dans le département des Vosges

Services d'assainissement non collectif dans le département des Vosges par commune.
Ces données sont issues du site du SDANC88 (Syndicat mixte départemental d'assainissement non collectif).
http://www.sdanc88.com/

Fond cartographique ©IGN-F/BDCARTO®2015

Origine

Obtenu par fusion des couches HABILLAGE_TXT des PLU ou POS opposables.

La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU, du POS ou de la Carte Communale. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels.

Organisations partenaires

DDT Savoie, DDT Vosges, DDT Haute-Savoie

Liens annexes

• Vue XML des métadonnées
• Standard de données COVADIS : Etiquettes figurant sur le plan du document d'urbanisme à des fins d'habillage.

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