DDT Savoie DDT 73

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DDT Savoie

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Informations

235 jeux de données

Trier par :

Servitude AC4 (S) relative aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (Savoie)
DDT Savoie
Mis à jour le 10 mai 2022
1K
561
0
1
zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager
L_CRUE_10_ANS_073
DDT Savoie
Mis à jour le 6 juil. 2022
6K
524
0
0
L\_CRUE\_10\_ANS\_073
PPRI zonage réglementaire (PPR Inondation de Savoie)
DDT Savoie
Mis à jour le 23 juil. 2024
2K
752
0
0
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zones inondables (Atlas des Zones Inondables de Savoie)
DDT Savoie
Mis à jour le 30 déc. 2014
2K
581
0
0
Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario).Série de données géographiques produites par le SIG Directive in…
Stations d'épuration de Savoie
DDT Savoie
Mis à jour le 19 oct. 2016
2K
590
0
0
Stations d'épuration de Savoie
Pistes de ski (Savoie)
DDT Savoie
Mis à jour le 18 mai 2022
2K
758
0
0
Pistes de ski (Savoie)
Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type vin en Savoie
DDT Savoie
Mis à jour le 26 mai 2014
2K
487
0
0
L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, q…
N_ZNIEFF1_ZINF_S_073
DDT Savoie
Mis à jour le 20 avr. 2022
1K
622
0
0
ZNIEFF de type 1
PLU Informations Surfaciques (Savoie)
DDT Savoie
Mis à jour le 14 mars 2016
1K
179
0
0
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
AS1_ASSIETTE_SUP_073
DDT Savoie
Mis à jour le 10 mai 2022
1K
514
0
0
AS1
Lieu d'élevage de volailles
DDT Savoie
Mis à jour le 20 sept. 2022
1K
177
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0
Lieu d'élevage de volailles
Bassins de vie (Savoie)
DDT Savoie
Mis à jour le 24 juin 2020
1K
588
0
0
Bassins de vie (Savoie)
delaisses_ZAE
DDT Savoie
Mis à jour le 3 nov. 2023
1K
333
0
0
delaisses\_ZAE
Zones humides version V3 (Savoie)
DDT Savoie
Mis à jour le 28 mai 2020
1K
666
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0
Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanent…
Bâtiments de montagne (Savoie)
DDT Savoie
Mis à jour le 12 oct. 2017
1K
410
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0
Bâtiments de montagne
Servitude INT1 (S) relative aux cimetières (Savoie)
DDT Savoie
Mis à jour le 18 janv. 2018
1K
519
0
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servitude instituée au voisinage des cimetières
Communes_2015_avant_fusion
DDT Savoie
Mis à jour le 7 sept. 2022
1K
332
0
0
Communes\_2015\_avant\_fusion
Type_R_C_N
DDT Savoie
Mis à jour le 6 mai 2022
1K
565
0
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Type\_R\_C\_N
d73_2019_rfp_uf_gr4horscom
DDT Savoie
Mis à jour le 16 sept. 2022
1K
485
0
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d73\_2019\_rfp\_uf\_gr4horscom
EPCI de Savoie
DDT Savoie
Mis à jour le 2 août 2023
1K
424
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Etablissement Public de Coopération Intercommunale de Savoie