Servitude AC4 (S) relative aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 10 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K49801zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager
L_CRUE_10_ANS_073 DDT Savoie Mis à jour le 6 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 6K39300L\_CRUE\_10\_ANS\_073
Zones inondables (Atlas des Zones Inondables de Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 30 déc. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K50100Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario).Série de données géographiques produites par le SIG Directive in…
PPRI zonage réglementaire (PPR Inondation de Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 23 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K62700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Stations d'épuration de Savoie DDT Savoie Mis à jour le 19 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K50900Stations d'épuration de Savoie
Pistes de ski (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 18 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K63500Pistes de ski (Savoie)
Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type vin en Savoie DDT Savoie Mis à jour le 26 mai 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K43900L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, q…
N_ZNIEFF1_ZINF_S_073 DDT Savoie Mis à jour le 20 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K55900ZNIEFF de type 1
Lieu d'élevage de volailles DDT Savoie Mis à jour le 20 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K15500Lieu d'élevage de volailles
PLU Informations Surfaciques (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 14 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K13600Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Bassins de vie (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 24 juin 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K54300Bassins de vie (Savoie)
Servitude INT1 (S) relative aux cimetières (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 18 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K46200servitude instituée au voisinage des cimetières
delaisses_ZAE DDT Savoie Mis à jour le 3 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K27400delaisses\_ZAE
Zones humides version V3 (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 28 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K59200Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanent…
Bâtiments de montagne (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 12 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K35000Bâtiments de montagne
d73_2019_rfp_uf_gr4horscom DDT Savoie Mis à jour le 16 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K42900d73\_2019\_rfp\_uf\_gr4horscom
Communes_2015_avant_fusion DDT Savoie Mis à jour le 7 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K28600Communes\_2015\_avant\_fusion
Périmètres de prescription des PPRI (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 22 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K8400Périmètres de prescription des PPRI, correspondant à la servitude d'utilité publique PM1
