PPRN risque littoraux, éroson cotière et submersion marine de la commune d'ARCES - Charente-Maritime

Description

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune d'ARCES et a été approuvé par arrêté préfectoral du 11/02/22. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes :

périmètre d'exposition aux risques du PPRN ;
Zone réglementée du PPRN

Diffuseur: Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Attributions: DDTM 17 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime)(Contact)
DDTM 17 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime)(Détenteur des droits)
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 18 octobre 2025
Label: INSPIRE

Fichiers ⁽⁶⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: amenagement donnees-ouvertes inondation inspire perimetre pprn prescription risque-inondation risque-naturel risque-zonages-risque-naturel usage-des-sols zones-a-risque-naturel zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Identifiant: 673774261881e8d970c253c6
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 27 février 2022
Fréquence: Inconnu
Dernière mise à jour: 18 octobre 2025

Couverture spatiale

Couverture géographique
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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PPRN risque littoraux, éroson cotière et submersion marine de la commune d'ARCES - Charente-Maritime

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