POS de TRIORS 26355 Modification N°2 12/04/2008 - FIN de VALIDITE : 30/01/2017 caractère exécutoire du PLU approuvé le 25/01/2017

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de TRIORS 26355 - POS approuvé le 08/02/1989 - Modification N°2 approuvée le 12/04/2008 caractère exécutoire le 23/04/2008 - FIN de VALIDITE : 30/01/2017 caractère exécutoire du PLU approuvé le 25/01/2017

Origine

POS approuvé le 08/02/1989 - Modification N°2 approuvée le 12/04/2008 caractère exécutoire le 23/04/2008 - FIN de VALIDITE : 30/01/2017 caractère exécutoire du PLU approuvé le 25/01/2017
Référentiel de saisie : PCI-V 2013 - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2013

Organisations partenaires

DDT Drôme

Liens annexes

• Vue XML des métadonnées
• Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0
• URL de base des services wms/wfs sur internet

➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr