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République
Française
Archivé
POS de PUY SAINT MARTIN 26258 Modification simplifiée N°1 07/07/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/207 caducité POS loi ALUR
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de PUY SAINT MARTIN 26258 POS approuvé le 02/08/19997 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 07/07/2016 Caractère exécutoire le 19/07/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/207 caducité POS loi ALUR
Origine
POS approuvé le 02/08/19997 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 07/07/2016 Caractère exécutoire le 19/07/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/207 caducité POS loi ALUR
Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
- Producteur
- Dernière mise à jour
- 17 février 2020
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Vues
0
Téléchargements
0
Qualité des métadonnées:
Informations
- Identifiant
- 58aed84188ee3875b637ddd6
Temporalité
- Création
- 23 février 2017
- Fréquence
- Inconnu
- Dernière mise à jour
- 17 février 2020
Couverture spatiale
- Zones
- Puy-Saint-Martin
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre