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POS de PIEGROS LA CLASTRE 26234 - 26/05/2016 Abrogation du PLU (TA) → POS approuvé le 23/12/1985 - Modification N°4 approuvée le 16/11/2007 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 RNU – Caducité POS – Loi ALUR

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de PIEGROS LA CLASTRE 26234 - 26/05/2016 Abrogation du PLU (TA) → POS approuvé le 23/12/1985 - Modification N°4 approuvée le 16/11/2007 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 RNU – Caducité POS – Loi ALUR

Origine

26/05/2016 Abrogation du PLU (TA) → POS approuvé le 23/12/1985 - Modification N°4 approuvée le 16/11/2007 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 RNU – Caducité POS – Loi ALUR
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11 février 2020

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