République
Française
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POS de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 Mise à jour 28/01/2011 - FIN DE VALIDITE 27/03/2017 caducité du POS
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de HANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 POS approuvé le 28/05/1988 - Mise à jour du 28/01/2011 - FIN DE VALIDITE 27/03/2017 caducité du POS
Origine
POS approuvé le 28/05/1988 - Mise à jour du 28/01/2011 - FIN DE VALIDITE 27/03/2017 caducité du POS
Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
- Producteur
- Dernière mise à jour
- 17 février 2020
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Vues
0
Téléchargements
0
Qualité des métadonnées:
Informations
- Identifiant
- 5a099550c751df09cd24c76a
Temporalité
- Création
- 13 novembre 2017
- Fréquence
- Inconnu
- Dernière mise à jour
- 17 février 2020
Couverture spatiale
- Zones
- Chantemerle-lès-Grignan
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre