POS de BARBIERES 26023 Modification N°2 01/10/2012 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS (Loi ALUR)

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de BARBIERES 26023 POS approuvé le 13/01/1989 - Modification N°2 approuvée le 01/10/2012 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS (Loi ALUR)

Origine

POS approuvé le 13/01/1989 - Modification N°2 approuvée le 01/10/2012 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS (Loi ALUR)
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