POS de ALLEX 26006 Mise à jour 13/01/2016 - FIN de VALIDITE : 05/09/2016 Mise à jour

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de ALLEX 26006 POS approuvé le 07/12/1992 - Mise à jour du 13/01/2016 - FIN de VALIDITE : 05/09/2016 Mise à jour

Origine

POS approuvé le 07/12/1992 - Mise à jour du 13/01/2016 - FIN de VALIDITE : 05/09/2016 Mise à jour
Référentiel de saisie : PCI-V 2014 - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

Organisations partenaires

DDT Drôme

Liens annexes

• Vue XML des métadonnées
• Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0
• URL de base des services wms/wfs sur internet

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