République
Française
POS d' EPINOUZE 26118 Révision simplifiée N°3 08/04/2008 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS Loi ALUR
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols d' EPINOUZE 26118 POS approuvé le 04/10/2000 - Révision simplifiée N°3 approuvée le 08/04/2008 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS Loi ALUR
- Diffuseur
- Attributions
- Dernière mise à jour
- 22 mars 2018
- Label
- INSPIRE
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Informations
- Identifiant
- 660bf82abf1bad437800c532
Temporalité
- Création
- 22 septembre 2015
- Fréquence
- Inconnu
- Couverture temporelle
- du 8 avril 2008 au 27 mars 2017
- Dernière mise à jour
- 22 mars 2018
Couverture spatiale
- Couverture géographique
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre