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PLU de VALAURIE 26360 Modification N°1 08/06/2016

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALAURIE 26360 PLU approuvé le 06/11/2014 - Modification N°1 approuvée le 08/06/2016 Caractère exécutoire le 09/07/2016

Origine

PLU approuvé le 06/11/2014 - Modification N°1 approuvée le 08/06/2016 Caractère exécutoire le 09/07/2016
Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

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Producteur
DDT Drôme

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour
2 février 2020

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Qualité des métadonnées:
Bon(67 %)

  • Fréquence de mise à jour non renseignée

  • Couverture temporelle non renseignée

Fichiers 19Réutilisations et API 0Discussions 0Ressources communautaires Informations

Informations

Identifiant
58aed84088ee387b640018b3

Temporalité

Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
2 février 2020

Couverture spatiale

Zones
Valaurie
Granularité de la couverture territoriale
Autre

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