PLU de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - Révision 09/10/2017 - FIN de VALIDITE : 25/01/2018 Mise à jour

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - PLU Révision approuvée le 09/10/2017 caractère exécutoire le 27/11/2017- FIN de VALIDITE : 25/01/2018 Mise à jour DPU

Diffuseur: DDT Drôme
Attributions: DDT 26 (Direction Départementale des Territoires de la Drôme)(Détenteur des droits)
DDT 26 (Direction Départementale des Territoires de la Drôme)(Distributeur)
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 25 mai 2018
Label: INSPIRE

Fichiers ⁽³⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: amenagement-urbanisme-zonages-planification donnees-ouvertes inspire usage-des-sols
Identifiant: 660bf7f3612b5d0f7a00c51c
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 15 décembre 2017
Fréquence: Inconnu
Couverture temporelle: du 27 novembre 2017 au 25 janvier 2018
Dernière mise à jour: 25 mai 2018

Couverture spatiale

Couverture géographique
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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