PLU de PORTES LES VALENCE 26252 - Mise à jour SIS 31/10/2019

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PORTES LES VALENCE 26252 - PLU approuvé le 06/02/2017 - Mise à jour SIS (Secteurs d’Informations sur les Sols) du 31/10/2019

Diffuseur: DDT Drôme
Attributions: DDT 26 (Direction Départementale des Territoires de la Drôme)(Détenteur des droits)
DDT 26 (Direction Départementale des Territoires de la Drôme)(Distributeur)
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 13 novembre 2024
Label: INSPIRE

Fichiers ⁽³⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: amenagement-urbanisme-zonages-planification donnees-ouvertes inspire usage-des-sols
Identifiant: 660bf800d1821263e083d6a6
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 8 janvier 2020
Fréquence: Inconnu
Dernière mise à jour: 13 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture géographique
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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PLU de PORTES LES VALENCE 26252 - Mise à jour SIS 31/10/2019

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