PLU de PIERRELATTE 26235 - Mise à jour 10/10/2016 - FIN de VALIDITE : 11/08/2017 Mise à jour

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 - PLU approuvé le 15/01/2013 Mise à jour du 10/10/2016 - FIN de VALIDITE : 11/08/2017 Mise à jour

Diffuseur: DDT Drôme
Attributions: DDT 26 (Direction Départementale des Territoires de la Drôme)(Détenteur des droits)
DDT 26 (Direction Départementale des Territoires de la Drôme)(Gestionnaire)
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 20 novembre 2017
Label: INSPIRE

Fichiers ⁽³⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: amenagement-urbanisme-zonages-planification donnees-ouvertes inspire usage-des-sols
Identifiant: 660bf7d8616b3073a900c53f
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 25 avril 2017
Fréquence: Inconnu
Couverture temporelle: du 10 octobre 2016 au 11 août 2017
Dernière mise à jour: 20 novembre 2017

Couverture spatiale

Couverture géographique
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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